Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise SIMU SAS 14/02/2019
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU SAS 27/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DES MESURES D'URGENCE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU SAS 18/12/2023
Accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SIREM 22/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MAGNETIC MECHATRONICS 19/07/2018
LE COMPTE EPARGNE TEMPS.
AVENANT

Accord d'entreprise SKF MAGNETIC MECHATRONICS 26/07/2019
LE DECALAGE DE L’ENTREE EN VIGUEUR DU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE CONCLU LORS DE L’ACCORD DE MISE EN PLACE D’UNE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE SIGNE LE 16/01/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SKF MAGNETIC MECHATRONICS 08/12/2022
Un Accord relatif à l'égalite professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MAGNETIC MECHATRONICS 12/01/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ET LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ARTUS - PARKER MEGITT 19/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise signé le 30 mai 2011 relatif à l'instauration d'une prime d'assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE 22/02/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE 13/12/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE 10/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE SIREM 12/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE SIREM 16/02/2023
Accord sur le nombre d'établissement de la Socité Sirem
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE SIREM 23/03/2026
CONTRAT INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 27/10/2017
PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 27/10/2017
PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 09/02/2018
SALAIRES 2018 DE SOMFY ACTIVITES SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 26/03/2019
Accord sur le cahier des charges relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 26/03/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique de SOMFY ACTIVITES SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 23/04/2019
Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de la société SOMFY ACTIVITES SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 22/10/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE SOMFY ACTIVITES SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 21/10/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de la société SOMFY ACTIVITES SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 22/11/2019
Accord sur le dialogue social au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 13/01/2020
AVENANT RECTIFICATIF A L'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DU 22 NOVEMBRE 2019 AU SEIN DE SOMFY ACTIVITÉS SA
AVENANT