Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 20/05/2022
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 26 AVRIL 2000
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 20/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 30/05/2022
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 28/11/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 11/01/2023
ACCORD COLLECTIF REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 03/04/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 11/01/2023
REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE "DECES, INVALIDITE, INCAPACITE"
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 19/12/2024
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE SIMU SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 27/01/2025
Accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 29/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE AU TITRE DE L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU SAS 24/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION PREVUE A L'ARTICLE L.2242-15 DU CODE DU TRAVAIL AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU SAS 14/02/2019
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU SAS 27/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DES MESURES D'URGENCE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU SAS 18/12/2023
Accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SIREM 22/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MAGNETIC MECHATRONICS 19/07/2018
LE COMPTE EPARGNE TEMPS.
AVENANT

Accord d'entreprise SKF MAGNETIC MECHATRONICS 26/07/2019
LE DECALAGE DE L’ENTREE EN VIGUEUR DU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE CONCLU LORS DE L’ACCORD DE MISE EN PLACE D’UNE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE SIGNE LE 16/01/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SKF MAGNETIC MECHATRONICS 08/12/2022
Un Accord relatif à l'égalite professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MAGNETIC MECHATRONICS 12/01/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ET LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ARTUS - PARKER MEGITT 19/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise signé le 30 mai 2011 relatif à l'instauration d'une prime d'assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE 22/02/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE 13/12/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE 10/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE SIREM 12/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE SIREM 16/02/2023
Accord sur le nombre d'établissement de la Socité Sirem
ACCORD