Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
SEW USOCOME
Accord d'entreprise SEW USOCOME 07/02/2019
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 30/04/2020
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA)
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 01/10/2021
Accord d'entreprise portant sur la mise en œuvre du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 28/01/2022
Accord d'entreprise en faveur de l’égalité professionnelle Femmes-Hommes 2022-2025
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 25/03/2022
accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire avril 2022 / mars 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 01/12/2022
Accord d'entreprise sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 22/11/2022
Accord d'entreprise Congé pour enfant malade
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 28/11/2022
Accord d'entreprise portant sur la prime de présence mensualisée
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 17/02/2023
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle collective mars 2023 / février 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 21/02/2023
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 14/03/2023
Régime d'astreinte fusion
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 14/03/2023
Journée dite de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 01/12/2023
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre de la nouvelle convention collective de la métallurgie
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 06/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE portant sur la négociation annuelle collective « mars 2024 / février 2025 »
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 31/10/2024
régime de remboursement de frais de santé régime Non Cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 31/10/2024
Accord d'entreprise relatif au régime de remboursement des frais de santé régime cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 31/10/2024
Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance incapacité invalidité décès régime non cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 31/10/2024
Accord d'établissements relatif au régime de remboursement des frais de santé régime non cadre
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 31/10/2024
Accord d'entreprise relatif au régime de remboursement de prévoyance incapacité invalidité décès régime cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 03/02/2025
accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle collective "mars 2025 / février 2026"
ACCORD
Accord d'entreprise SEW USOCOME 28/01/2026
Accord quadriennal d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle femmes-hommes 2026-2029
ACCORD
SEW USOCOME SAS
Accord d'entreprise SEW USOCOME SAS 11/12/2023
Prime d'ancienneté
ACCORD
SIMU S.A.S
Accord d'entreprise SIMU S.A.S 15/12/2017
Avenant n° 3 à l'accord collectif du 21 décembre 1993 (volet prévoyance d'entreprise) modifié par les avenants du 28 février 2011 et du 27 juin 2014
AVENANT
Accord d'entreprise SIMU S.A.S 15/12/2017
Avenant n°4 à l'accord collectif du 21 décembre 1993 (volet mutuelle d'entreprise) modifié en dernier lieu par l'avenant du 31 mars 2016
AVENANT
Accord d'entreprise SIMU S.A.S 28/09/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et du Comité d'Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail
ACCORD
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