Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 03/04/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur la prise de congés payés dans le cadre des mesures d'urgence face à l'épidémie du Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 22/11/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux échéances et à la répartition des thèmes de négociation obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 21/12/2020
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2021 de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 18/02/2021
Accord sur la qualité de vie au travail au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 14/12/2021
Accord sur la Rémunération, le Temps de travail et le Partage de la Valeur Ajoutée 2022 Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 05/04/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27 AVRIL 2000 REVISE PAR L'ACCORD DU 12 JANVIER 2018 EN SA PARTIE APPLICABLE AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 27/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA SOCIETE SOMFY ACTIVITES SA - 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 27/10/2022
Avenant de révision de l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 27 avril 2000 révisé par l'accord du 26 juillet 2016 en sa partie applicable au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 20/04/2023
Accord sur le cahier des charges relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 20/04/2023
Avenant n°1 à l'accord de mise en place du Comité Social et Economique de SOMFY ACTIVITES SA du 26 mars 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 15/12/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le régime de prévoyance "Décès, invalidité, incapacité" de la société SOMFY ACTIVITES SA
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 15/12/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le régime de "remboursement de frais de santé" de Somfy Activités SA
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 09/11/2023
AVENANT RECTIFICATIF DE REVISION DE L’ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27 AVRIL 2000 REVISE PAR L’ACCORD DU 26 JUILLET 2016 EN SA PARTIE APPLICABLE AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 15/12/2023
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2024 Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 30/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux échéances et à la répartition des thèmes de négociation obligatoires au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 30/11/2023
Accord sur le dialogue social au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 19/03/2024
Avenant à l'Accord sur la Gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences au sein de la société Somfy Activités SA
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 30/11/2023
Accord sur le dialogue social au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 30/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux échéances et à la répartition des thèmes de négociation obligatoires au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 14/12/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 10/10/2024
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SOCIETE SOMFY ACTIVITES SA 2025 – 2028
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 11/02/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et les conditions de travail au sein de Somfy Activités SA 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 18/12/2025
Accord d'entreprise en faveur de la prévention, de la détection et de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de la société somfy activités SA 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 26/02/2026
Accord de méthode conclu dans le cadre du projet de restructuration et de compression des effectifs au sein de la société SASA impliquant un éventuel PDV et un projet de licenciement collectif d’au moins 10 salariés pour motif économique avec PSE
ACCORD

Accord d'entreprise ste BERTRAND POLICO 12/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD