Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE SIREM 23/03/2026
CONTRAT INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 27/10/2017
PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 27/10/2017
PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 09/02/2018
SALAIRES 2018 DE SOMFY ACTIVITES SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 26/03/2019
Accord sur le cahier des charges relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 26/03/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique de SOMFY ACTIVITES SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 23/04/2019
Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de la société SOMFY ACTIVITES SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 22/10/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE SOMFY ACTIVITES SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 21/10/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de la société SOMFY ACTIVITES SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 22/11/2019
Accord sur le dialogue social au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 13/01/2020
AVENANT RECTIFICATIF A L'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DU 22 NOVEMBRE 2019 AU SEIN DE SOMFY ACTIVITÉS SA
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 03/04/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur la prise de congés payés dans le cadre des mesures d'urgence face à l'épidémie du Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 22/11/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux échéances et à la répartition des thèmes de négociation obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 21/12/2020
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2021 de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 18/02/2021
Accord sur la qualité de vie au travail au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 14/12/2021
Accord sur la Rémunération, le Temps de travail et le Partage de la Valeur Ajoutée 2022 Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 05/04/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27 AVRIL 2000 REVISE PAR L'ACCORD DU 12 JANVIER 2018 EN SA PARTIE APPLICABLE AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 27/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA SOCIETE SOMFY ACTIVITES SA - 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 27/10/2022
Avenant de révision de l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 27 avril 2000 révisé par l'accord du 26 juillet 2016 en sa partie applicable au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 20/04/2023
Accord sur le cahier des charges relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 20/04/2023
Avenant n°1 à l'accord de mise en place du Comité Social et Economique de SOMFY ACTIVITES SA du 26 mars 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 15/12/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le régime de prévoyance "Décès, invalidité, incapacité" de la société SOMFY ACTIVITES SA
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 15/12/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le régime de "remboursement de frais de santé" de Somfy Activités SA
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 09/11/2023
AVENANT RECTIFICATIF DE REVISION DE L’ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27 AVRIL 2000 REVISE PAR L’ACCORD DU 26 JUILLET 2016 EN SA PARTIE APPLICABLE AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 15/12/2023
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2024 Somfy Activités SA
ACCORD