Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise ARTUS 30/03/2026
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS - PARKER MEGITT 19/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise signé le 8 novembre 2022 relatif à l'instauration d'une prime de treizième mois
AVENANT

Accord d'entreprise ARTUS SAS 03/11/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS SAS 08/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSTAURATION D'UNE PRIME DE 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS SAS 07/04/2023
Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail résultant de la NAO 2023 - Bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS SAS 04/07/2023
Accord résultant de la NAO FY24 - Bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS SAS 20/12/2023
Accord d'Intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise AUGIER 08/01/2019
accord de vie 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUGIER 08/01/2019
NAO 2018 POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUGIER 09/07/2019
accord relatif à la prorogation des mandats des instances representatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AUGIER 15/01/2020
accord de vie 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUGIER 06/12/2021
AVENANT DE REVISION ACCORD DE VIE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise AUGIER 04/03/2024
Procès-Verbal Accord partiel NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUGIER 06/03/2024
Accord sur l'organisation
ACCORD

Accord d'entreprise AUGIER 26/02/2025
Procès-Verbal Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BCV TECHNOLOGIES 15/11/2018
UN AVENANT A L'ACCORD POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI PAR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 23/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise BCV TECHNOLOGIES 01/02/2019
UN AVENANT A L'ACCORD POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI PAR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 23/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise BCV TECHNOLOGIES 15/07/2019
AVENANT A L'ACCORD POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI PAR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BCV TECHNOLOGIES 17/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BCV TECHNOLOGIES 26/03/2024
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BCV TECHNOLOGIES 18/04/2024
Un accord collectif relatif à la prime d’équipe
ACCORD

Accord d'entreprise BCV TECHNOLOGIES 18/04/2024
Un accord collectif relatif aux primes de paniers « jour » et « nuit »
ACCORD

Accord d'entreprise BCV TECHNOLOGIES 20/11/2024
Un Avenant à l’accord d’entreprise pour le développement de l’emploi par l’aménagement et la réduction du temps de travail signé en date du 15 juillet 2019, prenant effet le 1er janvier 2020
AVENANT

Accord d'entreprise BCV TECHNOLOGIES 31/12/2024
Un accord de méthode sur la périodicité des négociations relatives à l'égalité homme/femme
ACCORD

Accord d'entreprise BCV TECHNOLOGIES 26/02/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME/FEMME
ACCORD