Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 19/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 07/11/2019
ACCORD D ETABLISSEMENTS MLS (Charente, Allonnes, Réseau
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 29/01/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 12/10/2020
Accord collectif de synthèse 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 26/02/2020
PROTOCOLE D ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 16/07/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENTS MLS (Charente, Allonnes, Réseau)
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 23/11/2020
Accord d'entreprise relatif au dispositif spécifique d'activité partielle longue durée en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 05/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 26/07/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENTS MLS (Charente, Allonnes, Réseau) 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 18/10/2021
(NAO 2021) ACCORD D'ETABLISSEMENT MOTEURS LEROY-SOMER ORLEANS
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 05/11/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
AVENANT

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 20/09/2022
Accord d'Etablissement
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 10/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie au Travail et la Prévention des Risques Psycho-sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 20/10/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnel Femmes / Hommes - Index Egalité Femmes - Hommes / Objectifs de progression
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 21/11/2022
Accord de synthèse de l'établissement Moteurs Leroy-Somer Orléans
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 15/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 31/01/2023
Accord d'entreprise sur le dialogue social : mise en place du CSE Central et des CSE des établissements
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 03/02/2023
Accord de méthode relatif au déploiement de la nouvelle convention collective de la métallurgie du 7/02/2022 au sein de Moteurs Leroy-Somer
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 22/02/2023
PROTOCOLE D ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 17/04/2023
Avenant à l'accord de modulation du temps de travail du 17/07/2014
AVENANT

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 15/06/2023
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 11/07/2023
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical et le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 10/07/2023
Accord d'établissements MLS (Charente, Allonnes, Réseau) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 28/10/2019
Accord collectif de synthèse 2019 / mise à jour de l'accord de 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 14/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
AVENANT