Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise JST TRANSFORMATEURS 14/03/2023
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de JST Transformateurs
ACCORD

Accord d'entreprise JST TRANSFORMATEURS 14/03/2023
Accord collectif relatif aux négociations salariales annuelles obligatoires JST Transformateurs 2023
ACCORD

Accord d'entreprise JST TRANSFORMATEURS 29/05/2023
Accord collectif sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise JST TRANSFORMATEURS 05/04/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES JST TRANSFORMATEURS 2024
ACCORD

Accord d'entreprise JST TRANSFORMATEURS 03/07/2024
Accord relatif au régime d'astreintes JST transformateurs
ACCORD

Accord d'entreprise JST TRANSFORMATEURS 14/02/2025
Accord d'entreprise sur la prime d'ancienneté JST Transformateurs
ACCORD

Accord d'entreprise JST TRANSFORMATEURS 06/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES JST TRANSFORMATEURS 2021
ACCORD

Accord d'entreprise JST TRANSFORMATEURS 26/03/2025
Accord collectif relatif aux négociations salariales annuelles obligatoires JST transformateurs 2025
ACCORD

Accord d'entreprise JST TRANSFORMATEURS 31/03/2025
Avenant n°3 à l'Accord relatif au régime de protection sociale complémentaire "Frais de santé" de la société JST transformateurs du 25 juin 2014
AVENANT

Accord d'entreprise JST TRANSFORMATEURS 10/07/2025
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JST TRANSFORMATEURS 29/09/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise L.M.B SA 02/03/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise L.M.B SA 01/03/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise L.M.B SA 19/02/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise L.M.B SA 23/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la prise en charge des frais de transports personnels
ACCORD

Accord d'entreprise LACME 28/02/2025
Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise MOTELEC 14/05/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MOTELEC 29/11/2021
accord relatif à la représentation du personnel pour les société SANIPRO - TSE - MOTELEC
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 04/05/2018
Accord d'établissements MLS (Charente, Allonnes, Réseau)
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 19/12/2018
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical et le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 19/12/2018
Accord d'entreprise sur le Comité Social & Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 30/01/2019
Protocole d'Accord sur la Négociation Annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 13/03/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité Professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 29/04/2019
Avenant portant révision à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes / hommes du 13 mars 2019
AVENANT

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 28/06/2019
MISE EN PLACE TEMPORAIRE D EQUIPES DE SUPPLEANCE POUR LE SITE DE GOND PONTOUVRE
ACCORD