Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

TRANSRAIL B & V

Accord d'entreprise TRANSRAIL B & V 15/03/2022
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

TRENCH FRANCE SAS

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 05/10/2017
Accord relatif à la prévention des risques psycho-sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 01/03/2018
Accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 12/03/2019
Accord instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 10/04/2019
Accord relatif à la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 25/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DETERMINATION DU NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 25/09/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 15/10/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIALE ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 16/10/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 18/12/2019
Avenant à l'accord relatif au comité sociale et économique (CSE)
AVENANT

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 20/02/2020
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 30/04/2020
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat ordonnance n°2020-385 du 1er avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 23/09/2020
Accord expérimental relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 29/04/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 26/07/2021
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Article 4 de la loi de finances rectificative pour 2021 du 19 juillet 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 17/11/2021
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 24/10/2022
Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 24/10/2022
Accord de NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 12/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux objectifs de progression de l'index egalite professionnelle femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 06/10/2023
Accord de NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 02/11/2023
Accord de report des élections CSE et de prorogation des mandats et des élus CSE en place
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 06/10/2023
Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 19/02/2024
Avenant de l'accord de report des élections CSE et prorogation des mandats des élus CSE en place
AVENANT

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 23/07/2024
Accord relatif au comité sociale et économique (CSE) de TRENCH FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 04/12/2024
Prime de partage de la valeur
ACCORD

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