Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise TRANSFIX 17/03/2020
avenant n°2 accord entreprise preservation et developpement emploi
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSFIX 25/03/2021
PROTOCOLE ACCORD TRANSFIX
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSFIX 18/12/2024
ACCORD frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSRAIL B & V 06/06/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSRAIL B & V 25/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSRAIL B & V 22/03/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSRAIL B & V 11/04/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSRAIL B & V 12/03/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSRAIL B & V 23/02/2021
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSRAIL B & V 22/04/2021
SOCIETE TRANSRAIL B&V Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSRAIL B & V 12/05/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSRAIL B & V 15/03/2022
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 05/10/2017
Accord relatif à la prévention des risques psycho-sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 01/03/2018
Accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 12/03/2019
Accord instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 10/04/2019
Accord relatif à la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 25/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DETERMINATION DU NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 25/09/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 15/10/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIALE ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 16/10/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 18/12/2019
Avenant à l'accord relatif au comité sociale et économique (CSE)
AVENANT

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 20/02/2020
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 30/04/2020
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat ordonnance n°2020-385 du 1er avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 23/09/2020
Accord expérimental relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TRENCH FRANCE SAS 29/04/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD