Accords d'entreprise : Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS F. POUCHARD ET COMPAGNIE 28/03/2019
avenant n°1 accord collectif relatif a la négociation annuelle obligatoire 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ETIC TUBES ET PROFILES 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISATION DES CONGES PAYES - ETIC TUBES ET PROFILES
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPIPE FRANCE 19/12/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 17/11/2022
Relevé de conclusions
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 15/12/2022
Accord socle Framatome Arc
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 15/12/2022
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL FRAMATOME ARC
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 15/12/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL ET AU TRAVAIL PONCTUEL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 15/12/2022
ACCORD RELATIF A LA DOTATION ANNUELLE DESTINEE AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE FRAMATOME ARC
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 10/02/2023
ACCORD SALARIAL FRAMATOME ARC 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 10/02/2023
ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES COMPLEMENTAIRES AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE FRAMATOME ARC
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 15/12/2022
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS FRAMATOME ARC
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 10/01/2023
ACCORD COLLECTIF FRAMATOME ARC INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » POUR LES NON-CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 31/01/2024
Accord salarial Framatome Arc 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 19/12/2023
ACCORD FRAMATOME ARC RELATIF AUX PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 14/02/2025
Accord Salarial 2025 de la Société Framatome Arc
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 28/05/2025
Avenant N°2 à l'accord relatif à l'organisation de la durée de travail de la société Framatome Arc
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 31/10/2024
Accord relatif aux mesures d'accompagnement complémentaires des salariés transférés de Framatome Arc Jassans-Riottier vers Framatome SAS Chalon
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 08/11/2024
Accord relatif à la prévoyance complémentaire des salariés de Framatome Arc
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 27/01/2026
Accord salarial NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME ARC 22/12/2025
Accord d'adhésion à l'accord inter filiale de Framatome relatif au contenu de la BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise Framatome Arc 10/01/2023
ACCORD COLLECTIF FRAMATOME ARC INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise Framatome Arc 19/12/2023
ACCORD FRAMATOME ARC D’ADAPTATION DES DISPOSITIONS IMPACTEES PAR LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise Framatome Arc 19/12/2023
AVENANT ACCORD FRAMATOME ARC RELATIF AUX PARCOURS PROFESSIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise Framatome Arc 19/12/2023
AVENANT N°1 ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise Framatome Arc 19/12/2023
AVENANT A « L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS FRAMATOME ARC »
AVENANT