LE BELIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39362977900017

• ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL (T03325066145)
  Début : 08/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE BELIER

• ACCORD VERSEMENT PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (T03322011515)
  Début : 22/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE BELIER

• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (T03322009803)
  Début : 25/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE BELIER

• accord sur le télétravail (T03321008882)
  Début : 08/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE BELIER

• Accord portant sur les NAO 2021 (T03321007562)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord portant sur les NAO 2020 (T03320005912)
  Début : 17/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord sur le versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat (T03320005913)
  Début : 29/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 ACCORD DE RÉDUCTION ET D’AMÉNAGEMENT DE LA DURÉE DU TRAVAIL (T03320004248)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la mise d'une commission santé, sécurité et conditions de travail (T03319003110)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord portant sur les NAO 2019 (T03319002753)
  Début : 10/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2018 (T03319001710)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord portant sur les NAO 2018 (T03319001707)
  Début : 26/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif au droit à la deconnexion et aux dispositifs de régulation de l'utilisation des outils numériques (T03318001547)
  Début : 18/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PROROGATION DES MANDATS CSE (T03321006931)
  Début : 08/02/2021 Fin : 31/12/2021
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• accord relatif aux élections des membres de la délégation au CSE (T03321008473)
  Début : 14/09/2021 Fin : 07/12/2021
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• ACCORD CONGES PAYES - COVID 19 (T03320004823)
  Début : 06/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord sur le versement d'une prime exceptionnelle (T03319002476)
  Début : 31/03/2019 Fin : 31/03/2019
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