LE CHAMOIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77572449500335

• L'ACCORD COLLECTIF RELATF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (T04725061105)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE CHAMOIS

• L'accord portant sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance complémentaire décès invalidité incapacité (T04725061106)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE CHAMOIS

• L'accord relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de sante (T04724060625)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE CHAMOIS

• L'accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance complémentaire décès invalidité incapacité (T04724060630)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE CHAMOIS

• L'accord portant sur la journée de solidarité (T04724060494)
  Début : 31/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE CHAMOIS

• Accord collectif LE CHAMOIS (T07824061623)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE CHAMOIS

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE PRINCIPE DU VOTE ELECTRONIQUE (T07823013758)
  Début : 05/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE CHAMOIS

• L'accord d'etreprise sur la réumnération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2026 de la société Le Chamois (T04726061180)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise LE CHAMOIS

• accord sur la contrepartie obligatoire en repos (T07823013661)
  Début : 29/03/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LE CHAMOIS

• ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES (T07820005058)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LE CHAMOIS