Accords d'entreprise : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

Accord d'entreprise SAS GIFI MAG 22/05/2018
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, la Qualité de Vie au Travail et le Droit à la Déconnexion pour l'UES RESEAU
ACCORD

Accord d'entreprise AB LOISIRS CORSE 15/01/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AB LOISIRS CORSE 30/12/2020
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION FRANCE 07/11/2018
Accord d'adaptation des négociations obligatoires 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION FRANCE 07/11/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARC-EN-CIEL D'INTERIEUR 04/07/2019
Accord sur la période de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ARC-EN-CIEL D'INTERIEUR 04/07/2019
Accord sur la période de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ARZ AN TI 04/03/2019
ACCORD COLLECTIF VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AW INNOVATION 03/06/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise AW INNOVATION 03/06/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise AXILLIADE 01/03/2019
Accord d'entreprise - prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRAKOR 27/11/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRALE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTIO 25/03/2019
Accord relatif au nombre d'établissements en vue de la mise en place du comité social et économique de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRALE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION 25/03/2019
Accord relatif au nombre d'établissements en vue de la mise en place du comité social et économique dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRALE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION 30/08/2019
Accord relatif au périmètre d'application des critères d'ordres des licenciements
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRALE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION 13/08/2020
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRALE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION 30/04/2020
Accord collectif d'entreprise sur les congés payés COVID
ACCORD

Accord d'entreprise CFP 27/04/2020
Accord d'entreprise Actvité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise CID 19/02/2021
Accord collectif d'entreprise sur les Congés Payés COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise GIFI MAG 13/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNÉE 2019 SUR LE PÉRIMÈTRE DE L’UES «
ACCORD

Accord d'entreprise GIFI MAG 22/01/2019
Accord relatif à la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise GIFI MAG 26/04/2019
Avenant n°3 à l'accord de reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale RESEAU
AVENANT

Accord d'entreprise GIFI MAG 20/05/2019
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GIFI MAG 01/07/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LES CONDITIONS ET LES MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL AU SEIN DE GIFI MAG
ACCORD

Accord d'entreprise GIFI MAG 19/12/2019
ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE « DECES-INCAPACITE-INVALIDITE »
ACCORD

Accord d'entreprise GIFI MAG 19/12/2019
ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise GIFI MAG 19/12/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 pour GIFI MAG
ACCORD

Accord d'entreprise GIFI MAG 25/02/2020
AVENANT N° 1 A L’ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise GIFI MAG 25/02/2020
AVENANT N° 1 A L’ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE « DECES – INCAPACITE- INVALIDITE »
AVENANT

Accord d'entreprise GIFI MAG 16/03/2020
AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise GIFI MAG 26/10/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GIFI MAG 16/12/2020
AVENANT N° 2 A L’ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE « DECES – INCAPACITE- INVALIDITE »
AVENANT

Accord d'entreprise GIFI MAG 08/01/2021
ACCORD RELATIF AU RECOURS AUX CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ET AUX CONTRATS DE TRAVAIL TEMPORAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GIFI MAG - UES RESEAU 08/12/2017
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au sein de l'UES pour 201
ACCORD

Accord d'entreprise GIFI MAG - UES RESEAU 16/01/2018
Avenant n°1 à l'accord d'adaptation des règles de la négociation obligatoire au sein de l'UES RESEAU
AVENANT

Accord d'entreprise JEANNIN COGET 20/07/2020
Accord d'entreprise portant définition d'un contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise KRUIDVAT FRANCE 07/06/2019
accord collectif amenagement du temps de travail Kruidvat France
ACCORD

Accord d'entreprise L.M.E. 20/08/2018
Accomplissement d'heures supplémentaires et contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MERCI 04/02/2019
ACCORD RELATIF A LA négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MERCI 01/08/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et economique de l'ues
ACCORD

Accord d'entreprise MERCI 27/05/2020
Accord relatif au travail le dimanche au sein de la société Merci
ACCORD

Accord d'entreprise MERCI SAS 28/02/2019
accord sur la prolongation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES 30/01/2020
Accord en faveur de l'intégration et du maintien dans l'emploi des personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA 26/10/2020
Accord Relatif aux astreintes et interventions planifiées
ACCORD

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA 27/11/2020
Avenant à l'Accord portant sur la rémunération des salariés en activité partielle et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA 18/12/2020
Accord relatif à la périodicité des négociations annuelles obligatoires chez Nature et Découvertes Années 2021/2022/2023/2024
ACCORD

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA 18/12/2020
Accord relatif à la base de données économiques et sociales chez Nature et Découvertes
ACCORD

Accord d'entreprise Nature et Decouvertes 07/05/2020
Accord portant sur la rémunération des salariés en activité partielle et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 01/12/2017
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 01/12/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 30/07/2018
Accord vote électronique (vote par internet) pour l'élection des membres du personnel des CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 02/08/2018
Accord sur le comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 30/07/2018
Accord sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 06/12/2018
Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et les mesures permettant de les atteindre
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 06/12/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 22/10/2020
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 29/11/2019
Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et sur les mesures permettant de les atteindre
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 30/01/2018
Accord collectif d'entreprise sur la notion d'établissement distinct pour la mise en place d'un Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 05/02/2018
Protocole d'Accord Pré-électoral en vue des élections des memebres du Comité Social et Economique d'Etablissement et de leurs représentants au sein du Comité Central d'Entreprise, de
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 26/10/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation du temps de travail - dispositions générales - salariés hors forfait
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 25/02/2019
Accord Collectif d'Entreprise sur la mise en place de Comités Sociaux et Economiques et d'un Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise SAS GIFI MAG 23/06/2020
ACCORD RELATIF AU RECOURS AUX CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ET AUX CONTRATS DE TRAVAIL TEMPORAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION PR 30/04/2020
Accord d'entreprise activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 13/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 19/02/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS ACTUELS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (IRP)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 07/03/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire SDA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 30/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL REPRIS DE L'ACTIVITE DETAXTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 21/01/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 21/02/2020
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SDA 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 21/01/2020
AVENANT A L'ACCORD 35 HEURES ET JOURS FERIES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 10/07/2020
Avenant n°2 aux accords NAO relatif à la rémunération variable du personnel de vente - Bonus OSCAR
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 10/07/2020
Avenant n°2 à l'accord relatif à la rémunération variable du personnel de vente - Bonus Commercial
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 20/10/2020
Avenant n°3 à l’accord relatif à la rémunération variable du personnel de vente – Bonus Commercial
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 20/10/2020
Avenant n°3 aux accords NAO relatif à la rémunération variable du personnel de vente – BONUS OSCAR
AVENANT

Accord d'entreprise STOKOMANI 24/12/2019
Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif au régime de prévoyance incapacité, invalidité, décès - Salariés cadres -
AVENANT

Accord d'entreprise STOKOMANI 24/12/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance, invalidité, décès - salariés non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise STOKOMANI 24/12/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime frais de santé - Salariés non cadres - du 8 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise TATI MAG 17/12/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TATI MAG 25/01/2021
ACCORD RELATIF AU RECOURS AUX CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ET AUX CONTRATS DE TRAVAIL TEMPORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA DISTRIBUTION 23/04/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA DISTRIBUTION 06/05/2019
Mise en place et fonctionnement du CSE et du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA DISTRIBUTION 09/08/2019
Accord relatif à l'aménagement des modalités et de la périodicité des consultations des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA DISTRIBUTION 15/05/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD