Accords d'entreprise : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (36 accords)
SAS GIFI MAG
Accord d'entreprise SAS GIFI MAG 22/05/2018
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, la Qualité de Vie au Travail et le Droit à la Déconnexion pour l'UES RESEAU
ACCORD
AB LOISIRS CORSE
Accord d'entreprise AB LOISIRS CORSE 15/01/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD
ACTION FRANCE
Accord d'entreprise ACTION FRANCE 07/11/2018
Accord d'adaptation des négociations obligatoires 2018-2020
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION FRANCE 07/11/2018
Accord NAO 2018
ACCORD
ARZ AN TI
Accord d'entreprise ARZ AN TI 04/03/2019
ACCORD COLLECTIF VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
CENTRALE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTIO
Accord d'entreprise CENTRALE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTIO 25/03/2019
Accord relatif au nombre d'établissements en vue de la mise en place du comité social et économique de l'entreprise
ACCORD
GIFI MAG
Accord d'entreprise GIFI MAG 13/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNÉE 2019 SUR LE PÉRIMÈTRE DE L’UES «
ACCORD
Accord d'entreprise GIFI MAG 22/01/2019
Accord relatif à la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences
ACCORD
Accord d'entreprise GIFI MAG 26/04/2019
Avenant n°3 à l'accord de reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale RESEAU
AVENANT
Accord d'entreprise GIFI MAG 20/05/2019
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD
GIFI MAG - UES RESEAU
Accord d'entreprise GIFI MAG - UES RESEAU 08/12/2017
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au sein de l'UES pour 201
ACCORD
Accord d'entreprise GIFI MAG - UES RESEAU 16/01/2018
Avenant n°1 à l'accord d'adaptation des règles de la négociation obligatoire au sein de l'UES RESEAU
AVENANT
L.M.E.
Accord d'entreprise L.M.E. 20/08/2018
Accomplissement d'heures supplémentaires et contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
MERCI
Accord d'entreprise MERCI 04/02/2019
ACCORD RELATIF A LA négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
MERCI SAS
Accord d'entreprise MERCI SAS 28/02/2019
accord sur la prolongation des mandats
ACCORD
OFFICE DEPOT FRANCE
Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 01/12/2017
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 01/12/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 30/07/2018
Accord vote électronique (vote par internet) pour l'élection des membres du personnel des CSEE
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 02/08/2018
Accord sur le comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 30/07/2018
Accord sur le dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 06/12/2018
Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et les mesures permettant de les atteindre
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 06/12/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD
PRIMARK FRANCE SAS
Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 30/01/2018
Accord collectif d'entreprise sur la notion d'établissement distinct pour la mise en place d'un Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 05/02/2018
Protocole d'Accord Pré-électoral en vue des élections des memebres du Comité Social et Economique d'Etablissement et de leurs représentants au sein du Comité Central d'Entreprise, de
ACCORD
Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 26/10/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation du temps de travail - dispositions générales - salariés hors forfait
ACCORD
Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 25/02/2019
Accord Collectif d'Entreprise sur la mise en place de Comités Sociaux et Economiques et d'un Comité Social et Economique Central
ACCORD
SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 13/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 19/02/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS ACTUELS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (IRP)
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 07/03/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire SDA
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 07/03/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire SDA
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 30/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL REPRIS DE L'ACTIVITE DETAXTE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 30/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL REPRIS DE L'ACTIVITE DETAXTE
ACCORD
VINDEMIA DISTRIBUTION
Accord d'entreprise VINDEMIA DISTRIBUTION 23/04/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise VINDEMIA DISTRIBUTION 23/04/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise VINDEMIA DISTRIBUTION 06/05/2019
Mise en place et fonctionnement du CSE et du CSEC
ACCORD
Accord d'entreprise VINDEMIA DISTRIBUTION 06/05/2019
Mise en place et fonctionnement du CSE et du CSEC
ACCORD