Accords d'entreprise : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS (Avt1 Représentation Personnel et Dialogue Social 29.05.2021) 07/05/2024
Un Avenant n°1 à l'Accord Collectif d'Entreprise portant sur la Représentation du Personnel et le Dialogue Social signé le 29.05.2021
AVENANT

Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS (Généraliste - TH - Accord) 12/09/2025
Un Accord Collectif d'Entreprise sur l'Insertion et le Maintien dans l'Emploi des Personnes en Situation de Handicap.
ACCORD

Accord d'entreprise RECONOMIA 13/03/2023
Mise en place Accord Cadre Forfait en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise SAS GIFI MAG 23/06/2020
ACCORD RELATIF AU RECOURS AUX CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ET AUX CONTRATS DE TRAVAIL TEMPORAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SASU SAINT NAZAIRE BOUTIQUE INCLUSION 08/11/2022
Accord d'entreprise relatif au travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise SCORE, JUMBO SCORE, SCORE EXPRESS, ESPACE GARDEN, 25/07/2022
Accord droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SCORE, JUMBO SCORE, SCORE EXPRESS, ESPACE GARDEN, 22/05/2023
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SCORE, JUMBO SCORE, SCORE EXPRESS, ESPACE GARDEN, 18/07/2023
AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 VINDEMIA DISTRIBUTION
AVENANT

Accord d'entreprise SCORE, JUMBO SCORE, SCORE EXPRESS, ESPACE GARDEN, 28/07/2023
Accord relatif au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique central au sein de
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION PR 30/04/2020
Accord d'entreprise activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 13/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 19/02/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS ACTUELS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (IRP)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 07/03/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire SDA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 30/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL REPRIS DE L'ACTIVITE DETAXTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 21/01/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 21/02/2020
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SDA 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 21/01/2020
AVENANT A L'ACCORD 35 HEURES ET JOURS FERIES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 10/07/2020
Avenant n°2 aux accords NAO relatif à la rémunération variable du personnel de vente - Bonus OSCAR
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 10/07/2020
Avenant n°2 à l'accord relatif à la rémunération variable du personnel de vente - Bonus Commercial
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 20/10/2020
Avenant n°3 à l’accord relatif à la rémunération variable du personnel de vente – Bonus Commercial
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 20/10/2020
Avenant n°3 aux accords NAO relatif à la rémunération variable du personnel de vente – BONUS OSCAR
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 14/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTEPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE SDA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE D'EQUIPEMENT POUR L'AUTOMOBILE - SEDEPA 23/09/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF SPECIFIQUE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOGREDIS 10/06/2023
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise STOKOMANI 24/12/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance, invalidité, décès - salariés non cadres
AVENANT