Accords d'entreprise : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

Accord d'entreprise STOKOMANI 13/02/2025
Accord de méthode - accord collectif portant sur l'organisation de la procédure d'information du comité social et economique sur la négociation avec les délégués syndicaux de l'accord portant rupture conventionnelle collective (RCC) et congé de mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise STOKOMANI 28/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise STOKOMANI 13/02/2025
Accord collectif portant sur l'organisation de la procédure d'information aux fins de consultation du CSE et sur la négociation avec les délégués syndicaux relative au projet de déménagement de l'activité de production sur le site de Venette
ACCORD

Accord d'entreprise STOKOMANI 31/08/2022
Accord de révision de l'accord relatif à la mise en place de vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise STOKOMANI 28/04/2025
ACCORD CATEGORIEL D’ENTREPRISE PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE ET CONGE DE MOBILITE AU SEIN DE LA SOCIETE STOKOMANI
ACCORD

Accord d'entreprise STOKOMANI 04/06/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’ORGANISATION DE LA PROCEDURE D’INFORMATION AUX FINS DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET SUR LA NEGOCIATION AVEC LES DELEGUES SYNDICAUX RELATIVES AU PROJET DE DEMENAGEMENT DU SIEGE SOCIAL SUR VILLEPINTE
ACCORD

Accord d'entreprise STOKOMANI 30/07/2025
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise STOKOMANI 24/07/2025
Accord collectif portant sur les modalités d'accompagnement relatives au déménagement du siège social de la société sur Villepinte
ACCORD

Accord d'entreprise STOKOMANI 20/10/2025
Avenant n°2 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TATI MAG 17/12/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TATI MAG 25/01/2021
ACCORD RELATIF AU RECOURS AUX CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ET AUX CONTRATS DE TRAVAIL TEMPORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TATI MAG 15/12/2021
Accord relatif à l'Egalité professionnelle, qualité de vie au travail et droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise TATI MAG 30/11/2021
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TATI MAG 30/11/2021
accord collectif sur régime de garantie collective de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise TATI MAG 30/11/2021
Accord portant sur la mise en place d'un régime collectif de prévoyance décès invalidite incapacite
ACCORD

Accord d'entreprise TATI MAG 15/12/2021
Accors portant sur la Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise TRUDELL MEDICAL EUROPE LIMITED 08/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE TRUDELL MEDICAL EUROPE LIMITED
ACCORD

Accord d'entreprise VALEXTRA FRANCE SASU 03/02/2021
Accord relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise VERTUGO 01/08/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise VERTUGO 01/07/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA DISTRIBUTION 06/05/2019
Mise en place et fonctionnement du CSE et du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA DISTRIBUTION 23/04/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA DISTRIBUTION 09/08/2019
Accord relatif à l'aménagement des modalités et de la périodicité des consultations des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA DISTRIBUTION 15/05/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA DISTRIBUTION 22/04/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 pour la société Vindemia Distribution
ACCORD