Accords d'entreprise : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA 30/06/2026
Accord relatif au fonctionnement du Comité social et économique Nature et Découvertes
ACCORD

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA - FNAC DARTY GROUPE (DOUBLON) 13/06/2025
Un Accord de Groupe relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes, à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise NORMAL FRANCE 30/03/2023
Accord d‘entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise NORMAL FRANCE 06/07/2023
Accord d'entreprise sur les catégories de salariés susceptibles de conclure une convention individuelle de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NORMAL FRANCE 06/07/2023
Accord d'entreprise sur le budget des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NORMAL FRANCE 05/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise NORMAL FRANCE 10/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE - GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 06/12/2018
Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et les mesures permettant de les atteindre
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 06/12/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 01/12/2017
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 01/12/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 30/07/2018
Accord vote électronique (vote par internet) pour l'élection des membres du personnel des CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 02/08/2018
Accord sur le comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 30/07/2018
Accord sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 22/10/2020
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 29/11/2019
Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et sur les mesures permettant de les atteindre
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 03/02/2021
Accord collectif relatif au Télétravail OFFICE DEPOT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 09/03/2021
Accord relatif aux catégories professionnelles, à la répartition de l'effectif en leur sein et au périmètre d'application des critères d'ordre
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 13/04/2021
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 02/12/2019
Accord sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 25/02/2019
Accord Collectif d'Entreprise sur la mise en place de Comités Sociaux et Economiques et d'un Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 30/01/2018
Accord collectif d'entreprise sur la notion d'établissement distinct pour la mise en place d'un Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 05/02/2018
Protocole d'Accord Pré-électoral en vue des élections des memebres du Comité Social et Economique d'Etablissement et de leurs représentants au sein du Comité Central d'Entreprise, de
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 26/10/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation du temps de travail - dispositions générales - salariés hors forfait
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 25/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD