Accords d'entreprise : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA 16/12/2024
Avenant à l’accord d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux au bénéfice des salariés Cadres et Agents de Maîtrise de Nature & Découvertes
AVENANT

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA 24/06/2025
Avenant à l'accord d'entreprise Nature et Découvertes portant sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA 16/10/2025
Accord relatif à la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA 30/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait de mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA 30/06/2026
Accord relatif au fonctionnement du Comité social et économique Nature et Découvertes
ACCORD

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA - FNAC DARTY GROUPE (DOUBLON) 13/06/2025
Un Accord de Groupe relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes, à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise NORMAL FRANCE 30/03/2023
Accord d‘entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise NORMAL FRANCE 06/07/2023
Accord d'entreprise sur les catégories de salariés susceptibles de conclure une convention individuelle de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NORMAL FRANCE 06/07/2023
Accord d'entreprise sur le budget des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NORMAL FRANCE 05/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise NORMAL FRANCE 10/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE - GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 06/12/2018
Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et les mesures permettant de les atteindre
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 06/12/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 01/12/2017
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 01/12/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 30/07/2018
Accord vote électronique (vote par internet) pour l'élection des membres du personnel des CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 02/08/2018
Accord sur le comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 30/07/2018
Accord sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 22/10/2020
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 29/11/2019
Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et sur les mesures permettant de les atteindre
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 03/02/2021
Accord collectif relatif au Télétravail OFFICE DEPOT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 09/03/2021
Accord relatif aux catégories professionnelles, à la répartition de l'effectif en leur sein et au périmètre d'application des critères d'ordre
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 13/04/2021
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 02/12/2019
Accord sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 25/02/2019
Accord Collectif d'Entreprise sur la mise en place de Comités Sociaux et Economiques et d'un Comité Social et Economique Central
ACCORD