LE POPULAIRE DU CENTRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 75750035000090

• PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 (T08726061299)
  Début : 01/02/2026 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (T08725061076)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail (T08722002700)
  Début : 04/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Protocole de clôture de Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T08720001213)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au don de jours de repos (T08720001208)
  Début : 10/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire (T08720001209)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la Prime Activité (T08719000790)
  Début : 20/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'une commission santé sécurité et condition de travail (T08725061179)
  Début : 11/12/2025 Fin : 11/12/2029
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• PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 (T08726061271)
  Début : 06/01/2026 Fin : 31/03/2026
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION SANTÉ SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL (T08722002421)
  Début : 09/12/2021 Fin : 09/12/2025
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU POPULAIRE DU CENTRE (T08724060485)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif au versement d'une prime transport (T08724060195)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T08721001844)
  Début : 21/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF DE TITRES RESTAURANT (T08722002545)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO) (T08722002465)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant à l'accord du 19/02/2018 portant sur le dispositif de Titres-Restaurant (T08720001215)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord portant sur la création d'une commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) (T08720001210)
  Début : 11/02/2020 Fin : 05/12/2021
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• Accord relatif à la méthodologie et aux moyens applicable en vue d'un accord de rupture conventionnelle collective (T08721001832)
  Début : 08/02/2021 Fin : 28/04/2021
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