Accords d'entreprise : Edition de journaux

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (339 accords)

20 MINUTES FRANCE

Accord d'entreprise 20 MINUTES FRANCE 31/05/2018
ACCORD D ENTREPRISE COMPLEMENTAIRE A L ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LES DROITS D AUTEURS
ACCORD

Accord d'entreprise 20 MINUTES FRANCE 03/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES DROITS D'AUTEURS
ACCORD

Accord d'entreprise 20 MINUTES FRANCE 19/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise 20 MINUTES FRANCE 28/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise 20 MINUTES FRANCE 28/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise 20 MINUTES FRANCE 23/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

BAYARD PRESSE

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 11/07/2018
Accord Annuel sur les Salaires 2018
ACCORD

BAYARD PRESSE SA

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE SA 12/09/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du don de jours de CP et RTT du 15 juin 2016
AVENANT

CENTRE D'IMPRESSION DU NORD DE PARIS

Accord d'entreprise CENTRE D'IMPRESSION DU NORD DE PARIS 24/06/2020
Accord collectif relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CENTRE D'IMPRESSION MIDI PYRENEES

Accord d'entreprise CENTRE D'IMPRESSION MIDI PYRENEES 24/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

CENTRE D'IMPRESSION RHONE ALPES

Accord d'entreprise CENTRE D'IMPRESSION RHONE ALPES 24/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

CINP CENTRE D IMPRESSION DU NORD DE PA

Accord d'entreprise CINP CENTRE D IMPRESSION DU NORD DE PA 28/09/2018
Avenant en date du 10 juillet 2018 à l'accod d'organisation CINP du 24 juillet 2015
AVENANT

CINP CENTRE D IMPRESSION DU NORD DE PARIS

Accord d'entreprise CINP CENTRE D IMPRESSION DU NORD DE PARIS 12/07/2019
Procès verbal d'accord dans le cadre de la Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

CONCEPT MULTIMEDIA

Accord d'entreprise CONCEPT MULTIMEDIA 26/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CONCEPT MULTIMEDIA 26/02/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Exercice 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONCEPT MULTIMEDIA 15/01/2020
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels 2020-2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONCEPT MULTIMEDIA 10/01/2020
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES EXERCICE 2020
ACCORD

CORSE PRESSE

Accord d'entreprise CORSE PRESSE 12/03/2019
Accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux
ACCORD

CUP INTERACTIVE SAS

Accord d'entreprise CUP INTERACTIVE SAS 01/10/2018
Avenant sur la durée du Temps de travail
AVENANT

DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE

Accord d'entreprise DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 21/11/2019
REGIME SOCLE FRAIS MEDICAUX MIS EN PLACE PAR ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 21/11/2019
Régime complémentaire prévoyance mis en place par accord d'entreprise pour les non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 21/11/2019
REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE MIS EN PLACE PAR ACCORD D'ENTREPRISE POUR LES CADRES
ACCORD

DNA

Accord d'entreprise DNA 19/08/2020
NAO 2019
ACCORD

ECHO COMMUNICATION SA

Accord d'entreprise ECHO COMMUNICATION SA 20/12/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ECHO COMMUNICATION SA 12/02/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF DE TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise ECHO COMMUNICATION SA 24/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALS

Accord d'entreprise EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALS 13/06/2019
Accord d'entreprise portant sur la procédure de consultation des représentants du personnel sur le projet régie et la tenue des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALS 25/06/2019
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALS 16/07/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALS 09/07/2019
Vote électronique
ACCORD

EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE

Accord d'entreprise EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 26/06/2019
Accord portant sur l'Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

EDITIONS DU JURA

Accord d'entreprise EDITIONS DU JURA 19/12/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR L ANNEE
ACCORD

EST BOURGOGNE MEDIA

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 28/06/2018
Accord de Méthode Projet Réorganisation EBM
ACCORD

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 28/06/2018
Acquisition Points Régimes de Retraites complémentaires obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 23/07/2018
Avenant accord entreprise majoritaire du 28 juin 2018 (plan sauvegarde de l'emploi)
AVENANT

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 07/02/2019
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Echo Communication

Accord d'entreprise Echo Communication 12/02/2020
Accord relatif à la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise Echo Communication 24/02/2020
Avenant à l'accord portant sur le dispositif de titres-restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise Echo Communication 24/02/2020
Protocole de clôture de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

FA MEDIA GUADELOUPE

Accord d'entreprise FA MEDIA GUADELOUPE 17/01/2019
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FA MEDIA GUADELOUPE 17/12/2018
PROTOCOLE ACCORD NAO 2018
ACCORD

FA MEDIA MARTINIQUE

Accord d'entreprise FA MEDIA MARTINIQUE 17/12/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FA MEDIA MARTINIQUE 22/03/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO

Accord d'entreprise GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO 04/03/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique dans l'entreprise GISI (Groupe Industrie Services Info SAS).
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO 25/03/2019
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

GROUPE LA DEPECHE DU MIDI

Accord d'entreprise GROUPE LA DEPECHE DU MIDI 04/07/2018
Accord relatif à la constitution d'une unité économique et sociale Groupe Dépêche du Midi
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LA DEPECHE DU MIDI 28/12/2017
Avenant n° 4 à l'accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement frais de santé du 17/01/2014
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE LA DEPECHE DU MIDI 11/07/2018
Avenant N° 5 à l'accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de sante du 17/01/2014
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE LA DEPECHE DU MIDI 11/07/2018
Avenant n° 3 à l'accord collectif instituant des garanties complémentaires Incapacité Invalidité et décès du 17 10 2014
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE LA DEPECHE DU MIDI 04/07/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique UES LA DEPECHE DU MIDI
ACCORD

GROUPE NICE MATIN

Accord d'entreprise GROUPE NICE MATIN 01/04/2018
ACCORD ADITIONNEL A LA CONVENTION COLLECTIVE DES EMPLOYES DE LA PQR
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE NICE MATIN 02/01/2018
ACCORD ADITIONNEL A LA CONVENTION COLLECTIVE ENCADREMENT PQR
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE NICE MATIN 05/12/2017
ACCORD NON PAIEMENT DU 13ème MOIS 2017 ET ETALEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE NICE MATIN 01/04/2018
ACCORD ADDITIONNEL A LA CONVENTION COLLECTIVE DES OUVRIERS DE LA PRESSE QUOTIDIENNE REGIONALE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE NICE MATIN 02/04/2018
ACCORD ADDITIONNEL A LA CONVENTION COLLECTIVE DES JOURNALISTES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE NICE MATIN 08/10/2018
NON PAIEMENT DU 13ème MOIS 2018 ET ETALEMENT DE 11/2018 A 10/2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE NICE MATIN 12/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS GROUPE NICE-MATIN ET DUP NM COMMUNICATION
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE NICE MATIN 01/07/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE NICE MATIN 06/12/2019
ACCORD ETALEMENT 13ème MOIS DE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE NICE MATIN 01/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE NICE MATIN 03/11/2020
ACCORD ETALEMENT 13ème MOIS A COMPTER DE 2021
ACCORD

GROUPE PROGRES SA

Accord d'entreprise GROUPE PROGRES SA 04/12/2017
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Groupe Centre France La Montagne

Accord d'entreprise Groupe Centre France La Montagne 28/07/2020
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail au sein du Groupe Centre France
ACCORD

Institut de droit de la concurrence

Accord d'entreprise Institut de droit de la concurrence 13/11/2019
Accord collectif d‘entreprise instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d’une convention forfait en jours sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise Institut de droit de la concurrence 13/11/2019
Accord collectif d‘entreprise instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d’une convention forfait en jours sur l’année
ACCORD

JOURNAL DE L'ILE DE LA REUNION JIR

Accord d'entreprise JOURNAL DE L'ILE DE LA REUNION JIR 05/11/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DUP
ACCORD

JOURNAL L'UNION

Accord d'entreprise JOURNAL L'UNION 16/10/2018
Un accord portant sur le conseil de rédaction
ACCORD

Accord d'entreprise JOURNAL L'UNION 17/12/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

L YONNE REPUBLICAINE

Accord d'entreprise L YONNE REPUBLICAINE 18/12/2019
ACCORD PORTANT SUR LA CREATION D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) L'YONNE REPUBLICAINE
ACCORD

Accord d'entreprise L YONNE REPUBLICAINE 07/06/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE L YONNE REPUBLICAINE
ACCORD

L'AISNE NOUVELLE

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 07/06/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 10/04/2018
ACCORD SUR LES DROITS D'AUTEURS
AVENANT

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 14/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 14/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 23/11/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

L'EQUIPE

Accord d'entreprise L'EQUIPE 19/11/2018
Procès verbal d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 17/04/2019
Procès-verbal d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 14/05/2019
Accord sur les modalités d'organisation du vote électronique pour l'élection des représentants du personnel au sein de l'UES L'Equipe
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 16/05/2019
Accord Collectif relatif au dialogue social au sein de l'UES L'Equipe
ACCORD

L'EQUIPE AVT1

Accord d'entreprise L'EQUIPE AVT1 29/03/2018
Avenant n°1 à l'accord de méthode
AVENANT

L'EQUIPE AVT 2

Accord d'entreprise L'EQUIPE AVT 2 15/06/2018
Avenant n°2 à l'accord de méthode
AVENANT

L'EST ECLAIR

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 29/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 29/01/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 29/01/2019
GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 05/04/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 15/04/2019
accord sur le recours au vote électronique pour les élections 2019 des représentants du personnel de la Société L'Est éclair
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 17/01/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 16/12/2020
AVENANT A L'ACCORD SUR LES DROITS D'AUTEUR
AVENANT

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 16/12/2020
Avenant accord collectif d'entreprise garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 18/12/2020
PV d'accord négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 16/12/2020
COMPLEMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

L'INDEPENDANT DU MIDI

Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI 15/12/2017
ACCORD INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

L'INDEPENDANT DU MIDI S.A.

Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI S.A. 07/05/2018
Avenant n°4 à l'accord sur les droits d'auteur entre les quotidiens du groupe signé le 22 avril 2014
AVENANT

Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI S.A. 15/10/2018
Accord d'entreprise Egalité professionnelle Hommes - Femmes & qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI S.A. 12/04/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de L'INDEPENDANT
ACCORD

L'OBSERVATEUR

Accord d'entreprise L'OBSERVATEUR 29/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

LA CHARENTE LIBRE

Accord d'entreprise LA CHARENTE LIBRE 08/04/2019
ACCORD DUR LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA CHARENTE LIBRE 13/02/2020
ACCORD CATÉGORIEL D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DE LA RÉDACTION ET LES DROITS D'AUTEUR DES JOURNALISTES DE LA CHARENTE LIBRE
ACCORD

Accord d'entreprise LA CHARENTE LIBRE 10/09/2020
AVENANT N°1 A L'accord du 13 février 2020 sur l'Organisation de la rédaction et les droits d'auteur des journalistes de la Charente Libre
AVENANT

Accord d'entreprise LA CHARENTE LIBRE 17/12/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

LA MACHINE A ECRIRE

Accord d'entreprise LA MACHINE A ECRIRE 15/10/2020
ACCORD RELATIF À L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITÉ PARTIELLE
ACCORD

LA MONTAGNE

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 29/09/2017
PROROGATION DES MEMBRES DU COMITE D ENTREPRISE ET DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 19/01/2018
CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 13/11/2017
RELEVE DE DECISIONS DEPARTS ANTICIPES AU SERVICE EXPEDITION
ACCORD

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 12/02/2018
Accord portant sur le dispositif de titres-restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 24/04/2018
Protocole d'accord préélectoral - Accord collectif adopté en vue des élections du CSE de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 11/02/2019
Avenant portant sur le dispositif de titres-restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 22/01/2019
Accord relatif à la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 16/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME D ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 26/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ LA MONTAGNE SERVICE INFORMATIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 05/05/2020
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de l'UES LA MONTAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 06/02/2020
Accord collectif relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 06/02/2020
Protocole de clôture de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 06/02/2020
Avenant à l'accord portant sur le dispositif de titres-restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 06/02/2020
Accord relatif à la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 28/07/2020
Accord collectif relatif à la mise en place du droit à la déconnexion au sein du Groupe Centre France
ACCORD

Accord d'entreprise LA MONTAGNE 22/10/2020
Accord de méthode portant sur l'évaluation de la classification
ACCORD

LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE OUEST

Accord d'entreprise LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE OUEST 21/12/2018
PROCÈS-VERBAL D'ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE OUEST 19/12/2018
Accord collectif d’entreprise définissant les taux, l’assiette et la répartition des cotisations de retraite complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE OUEST 03/09/2019
l'accord Collectif d'entreprise sur la mise en place du vote électrique relatif à l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE OUEST 20/12/2019
le procès-verbal de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

LA NOUVELLE RÉPUBLIQUE DU CENTRE OUEST

Accord d'entreprise LA NOUVELLE RÉPUBLIQUE DU CENTRE OUEST 27/06/2019
l'accord collectif d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Économique
ACCORD

LA NOUVELLE RÉPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST

Accord d'entreprise LA NOUVELLE RÉPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST 07/03/2019
le protocole d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel élus de la Nouvelle République du Centre-Ouest
ACCORD

LA REPUBLIQUE DU CENTRE

Accord d'entreprise LA REPUBLIQUE DU CENTRE 20/12/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LA REPUBLIQUE DU CENTRE 16/02/2018
ACCORD SUR LE DISPOSITIF DE TITRES RESTAURANT
ACCORD

LA REPUBLIQUE DU CENTRE SA

Accord d'entreprise LA REPUBLIQUE DU CENTRE SA 20/07/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

LA VOIX DU NORD

Accord d'entreprise LA VOIX DU NORD 12/09/2018
Accord d'entreprise relatif au vote électronique - Election des représentants au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LA VOIX DU NORD 17/10/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE DE GROUPE ROSSEL LA VOIX
ACCORD

Accord d'entreprise LA VOIX DU NORD 11/12/2018
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du Comité Social et Economique de la Voix du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise LA VOIX DU NORD 12/12/2019
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LA VOIX DU NORD 12/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

LE BERRY REPUBLICAIN

Accord d'entreprise LE BERRY REPUBLICAIN 20/12/2017
Mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise LE BERRY REPUBLICAIN 13/02/2018
Accord portant sur le dispositif de titres-restauraunt
ACCORD

Accord d'entreprise LE BERRY REPUBLICAIN 20/12/2017
Accord sur la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise LE BERRY REPUBLICAIN 20/12/2017
Accord sur la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise LE BERRY REPUBLICAIN 29/01/2019
CREATION D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE BERRY REPUBLICAIN 24/01/2019
MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE BERRY REPUBLICAIN 11/02/2019
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF DE TITRES RESTAURANT
AVENANT

Accord d'entreprise LE BERRY REPUBLICAIN 24/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME D ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise LE BERRY REPUBLICAIN 28/01/2020
Accord portant sur la création d'une commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) au Berry Républicain
ACCORD

LE COURRIER PICARD

Accord d'entreprise LE COURRIER PICARD 13/07/2018
AVENANT DE L'ACCORD SUR LES DROIT D'AUTEURS
AVENANT

Accord d'entreprise LE COURRIER PICARD 04/07/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LE COURRIER PICARD 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LE COURRIER PICARD 08/07/2019
MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LE COURRIER PICARD 11/10/2019
ACCORD RELATIF A LA RÉDUCTION DE LA DURÉE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LE COURRIER PICARD 26/09/2019
ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES 2019-2022
ACCORD

Accord d'entreprise LE COURRIER PICARD 11/10/2019
ACCORD RELATIF A LA RÉDUCTION DE LA DURÉE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LE COURRIER PICARD 01/12/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

LE DAUPHINE LIBERE

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 17/10/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 25/10/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/06/14 INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 20/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 31/10/2018
Accord collectif relatif à l'acquisition de points aux régimes de retraites complémentaires obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 15/02/2019
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 15/02/2019
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 20/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 17/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 02/12/2019
UN ACCORD RELATIF AUX FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 02/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 02/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 17/10/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 25/10/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/06/14 INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 26/02/2020
UN ACCORD COLLECTIF MAJORITAIRE EBRA SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 18/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE 15/01/2018
Un protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE 09/07/2018
Un accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE 30/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE MALADIE AU 01/01/2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE 30/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE SANTE COLLECTIVE OBLIGATOIRE AU 01/01/2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE 26/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE SANTE COLLECTIVE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE 26/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE 16/03/2020
accord d'entreprise couverture complémentaire santé collective obligatoire à effet du 01/01 au 31/12/2020
ACCORD

Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE 16/03/2020
accord d'entreprise sur le régime de complémentaire maladie à effet du 01/01 au 31/12/2020
ACCORD

LE JOURNAL DU CENTRE

Accord d'entreprise LE JOURNAL DU CENTRE 15/02/2018
Accord portant sur le dispositif de titres-restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise LE JOURNAL DU CENTRE 20/12/2017
Accord relatif à la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise LE JOURNAL DU CENTRE 20/11/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE LE JOURNAL DU CENTRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE JOURNAL DU CENTRE 19/03/2019
ACCORD PORTANT SUR LA CREATION D'UNE C.S.S.C.T. AU JOURNAL DU CENTRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE JOURNAL DU CENTRE 12/02/2019
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF DE TITRES RESTAURANT
AVENANT

LE PARISIEN LIBERE

Accord d'entreprise LE PARISIEN LIBERE 21/03/2019
Accord Collectif sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat aux pigistes collaborateurs réguliers UES LE PARISIEN
ACCORD

Accord d'entreprise LE PARISIEN LIBERE 04/04/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL - UES LE PARISIEN
ACCORD

Accord d'entreprise LE PARISIEN LIBERE 23/04/2019
Accord collectif faisant suite à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019 - UES LE PARISIEN
ACCORD

Accord d'entreprise LE PARISIEN LIBERE 01/08/2019
Accord collectif sur la composition et le fonctionnement des instances représentatives du personnel au sein de l’UES LE PARISIEN
ACCORD

LE POPULAIRE DU CENTRE

Accord d'entreprise LE POPULAIRE DU CENTRE 08/02/2019
AVENANT A L’ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF DE TITRES - RESTAURANT
AVENANT

Accord d'entreprise LE POPULAIRE DU CENTRE 24/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE POPULAIRE DU CENTRE 20/05/2019
Accord collectif relatif à la Prime Activité
ACCORD

Accord d'entreprise LE POPULAIRE DU CENTRE 10/02/2020
Accord collectif relatif au don de jours de repos
ACCORD

LE QUOTIDIEN

Accord d'entreprise LE QUOTIDIEN 13/12/2018
ACCORD TRAITANT DES QUESTIONS RELATIVES AUX DROITS DE REPROGRAPHIE DETENUS PAR LE CFC POUR LE COMPTE DE LA SAS LE QUOTIDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise LE QUOTIDIEN 13/12/2018
ACCORD TRAITANT DE L'ENSEMBLE DES QUESTIONS RELATIVES AUX DROITS D'AUTEURS POUR LE COMPTE DE LA SAS LE QUOTIDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise LE QUOTIDIEN 19/09/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LE QUOTIDIEN 09/03/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CADRES ET EMPLOYES SERVICE COMMERCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LE QUOTIDIEN 27/02/2020
ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise LE QUOTIDIEN 24/04/2020
AVENANT DE PROROGATION DU 01/05 AU 31/05 - ACCORD FORFAIT JOUR
AVENANT

Accord d'entreprise LE QUOTIDIEN 27/02/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SECRETAIRE DE REDACTION
ACCORD

Accord d'entreprise LE QUOTIDIEN 30/03/2020
AVENANT PROROGATION FORFAIT JOUR 01 04 AU 30 04 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LE QUOTIDIEN 16/04/2020
ALTERNATIVE AU CHOMAGE PARTIEL DANS LE CADRE DE LA CRISE CORONAVIRUS
ACCORD

LE REPUBLICAIN LORRAIN

Accord d'entreprise LE REPUBLICAIN LORRAIN 21/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DP-CE-CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LE REPUBLICAIN LORRAIN 09/02/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LE REPUBLICAIN LORRAIN 22/01/2019
Accord d'entreprise concernant les modalités de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LE REPUBLICAIN LORRAIN 03/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogations des mandats des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise LE REPUBLICAIN LORRAIN 24/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LE REPUBLICAIN LORRAIN 10/10/2019
Accord collectif relatif aux conditions et aux modalités de vote électronique pour les élections des membres au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LE REPUBLICAIN LORRAIN 22/10/2019
Régime socle frais médicaux mis en place par accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LE REPUBLICAIN LORRAIN 22/10/2019
Régime complémentaire prévoyance mis en place par accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LE REPUBLICAIN LORRAIN 05/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT COLLECTIF DES SALARIES EBRA MEDIAS ET MESURES SPECIFIQUES POUR SALARIES TRANSFERES DU RL
ACCORD

Accord d'entreprise LE REPUBLICAIN LORRAIN 21/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DP-CE-CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LE REPUBLICAIN LORRAIN 04/03/2020
ACCORD NAO 2019 DU REPUBLICAIN LORRAIN
ACCORD

LE TELEGRAMME

Accord d'entreprise LE TELEGRAMME 10/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ORGANISANT LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise LE TELEGRAMME 23/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LE TELEGRAMME 05/07/2018
UN CONSTAT d'accord suite à NAO (NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE) 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE TELEGRAMME 07/03/2019
Un Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LE TELEGRAMME 10/07/2019
Constat d'accord suite à NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LE TELEGRAMME 30/07/2019
Un Accord sur la réutilisation des contenus journalistiques
ACCORD

Accord d'entreprise LE TELEGRAMME 12/11/2019
Un Accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE TELEGRAMME 28/01/2020
Un Avenant de révision n°1 à l'accord relatif au développement de la GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise LE TELEGRAMME 03/08/2020
Constat d'accord suite NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LE TELEGRAMME 28/10/2020
un Avenant de révision à l'accord portant sur un régime d'astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise LE TELEGRAMME 16/11/2020
Un Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise organisant la garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux du 10/12/2017
AVENANT

LES ECHOS

Accord d'entreprise LES ECHOS 02/10/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LA POLITIQUE SOCIALE DES ECHOS (DANS LE CADRE DE LA NAO 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise LES ECHOS 04/02/2019
Avenant n°1 à l'accord sur l'égalité professionnelle et sur le conciliation entre vie familiale et vie professionnelle du 9 décembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise LES ECHOS 03/12/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL UES LES ECHOS
ACCORD

Accord d'entreprise LES ECHOS 23/04/2019
Accord de méthode conclu au niveau de l'UES LES ECHOS - Négociations sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LES ECHOS 24/10/2019
avenant2 à l'accord de groupe portant sur la mise en place d'une unité économique et sociale
AVENANT

LEXTENSO

Accord d'entreprise LEXTENSO 06/03/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels incluant la formation éligible à l'obligation de l'article L6315-1, II du Code du travail
ACCORD

LIBERATION

Accord d'entreprise LIBERATION 17/05/2019
ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION ET AUX NIVEAUX DE REMUNERATION DES SALARIES DE LIBERATION
ACCORD

Le Berry Républicain

Accord d'entreprise Le Berry Républicain 31/03/2020
Accord collectif relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise Le Berry Républicain 31/03/2020
Avenant à l'accord portant sur le dispositif de titres-restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise Le Berry Républicain 31/03/2020
Protocole de clôture de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Le Berry Républicain 31/03/2020
Accord relatif à la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire
ACCORD

Le Populaire du Centre

Accord d'entreprise Le Populaire du Centre 11/02/2020
Accord portant sur la création d'une commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise Le Populaire du Centre 11/02/2020
Protocole de clôture de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Le Populaire du Centre 11/02/2020
Accord relatif à la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise Le Populaire du Centre 11/02/2020
Avenant à l'accord du 19/02/2018 portant sur le dispositif de Titres-Restaurant
AVENANT

MANCHE ATLANTIQUE PRESSE

Accord d'entreprise MANCHE ATLANTIQUE PRESSE 08/01/2018
un accord relatif à la réutilisation des contenus journalistiques
ACCORD

Accord d'entreprise MANCHE ATLANTIQUE PRESSE 20/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée, l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

MIDI LIBRE

Accord d'entreprise MIDI LIBRE 18/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

OUEST-FRANCE

Accord d'entreprise OUEST-FRANCE 09/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 11/12/2017
Avenant à l'accord sur la mise en oeuvre du droit d'expression directe au Journal Sud Ouest
AVENANT

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 12/12/2017
Avenant portant révision de l'accord sur la réduction de la durée du travail pour les catégories employés et cadres de la SAPESO.
AVENANT

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 21/12/2017
Accord organisant la durée du travail des salariés journalistes du Journal Sud Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 05/12/2017
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise relatif au Centre de pilotage de la SAPESO et aux techniciens d'édition d'agences
AVENANT

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 03/05/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 29/05/2018
Avenant n° 2 portant révision de l'accord d'entreprise relatif au Centre de pilotage de la SAPESO et aux techniciens d'édition d'agences
AVENANT

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 05/06/2018
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise relatif au studio Infographie de la SAPESO.
AVENANT

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 22/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 06/09/2019
Accord de méthode dans le cadre du projet de réorganisation de la SAPESO
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 27/03/2019
Accord d'entreprise sur le périmètre de mise en place du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 02/04/2019
Accord d'entreprise autorisant le vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 04/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel N°2
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 21/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la refondation du dialogue social au sein de la SAPESO
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 28/03/2019
Accord d'entreprise sur la transformation numérique de la rédaction
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 17/09/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle à la SAPESO
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 18/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la base de données économiques et sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 06/07/2018
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise relatif au service Impression de la SAPESO du 18 avril 2017
AVENANT

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 17/07/2020
Accord d'entreprise relatif au studio Agence de la Sapeso
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 17/07/2020
Accord d'entreprise relatif au studio Infographie
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 17/07/2020
Accord d'entreprise relatif au studio Publicité
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 30/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'encadrement des services expéditions et transports
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 30/09/2020
Accord d'entreprise relatif au service Expéditions nuit
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 30/09/2020
Accord d'entreprise relatif aux services maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 30/09/2020
Accord d'entreprise relatif au service Transports
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 17/07/2020
Accord d'entreprise relatif au centre de pilotage de la Sapeso et aux techniciens d'édition d'agences
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 30/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la réorganisation du service Impression
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 30/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la DSI
ACCORD

PYRENEES PRESSE

Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 30/09/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Presse Sports Investissements

Accord d'entreprise Presse Sports Investissements 17/04/2019
Procès-verbal d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

ROYALEMENT VOTRE EDITIONS

Accord d'entreprise ROYALEMENT VOTRE EDITIONS 25/09/2019
Accord d'adaptation et de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ROYALEMENT VOTRE EDITIONS 26/09/2019
Accord d'entreprise sur les droits d'auteurs des journalistes exerçant leur activité au sein de l'entreprise
ACCORD

SA CHARENTE LIBRE

Accord d'entreprise SA CHARENTE LIBRE 02/05/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

SA COMPOS IMPRES JOURNAL OFFIC REPUB F

Accord d'entreprise SA COMPOS IMPRES JOURNAL OFFIC REPUB F 09/11/2018
Accord collectif portant prorogation des mandats des représentants du personnel de la SACIJO
ACCORD

Accord d'entreprise SA COMPOS IMPRES JOURNAL OFFIC REPUB F 29/10/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

SA L'EVEIL DE LA HAUTE-LOIRE

Accord d'entreprise SA L'EVEIL DE LA HAUTE-LOIRE 20/12/2017
Accord relatif à la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SA L'EVEIL DE LA HAUTE-LOIRE 26/01/2018
Accord portant sur le dispositif de titres restaurants
ACCORD

Accord d'entreprise SA L'EVEIL DE LA HAUTE-LOIRE 26/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME D ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SA L'EVEIL DE LA HAUTE-LOIRE 06/02/2020
Protocole de clôture de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

SA SACEP CENTRE PRESSE

Accord d'entreprise SA SACEP CENTRE PRESSE 14/05/2018
Clarification de l'accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux signé le 13 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SA SACEP CENTRE PRESSE 05/07/2018
ACCORD SUR LES DROITS D'AUTEUR EN ZONE DE SYNERGIE ENTRE LES QUOTIDIENS DU GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise SA SACEP CENTRE PRESSE 28/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

SA SERPO

Accord d'entreprise SA SERPO 19/03/2020
Accord versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de la SA SERPO - PRESSE OCEAN
ACCORD

SAS L'EQUIPE

Accord d'entreprise SAS L'EQUIPE 21/11/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES L'EQUIPE
AVENANT

SOC IMPRESSION DE GRANDLIEU

Accord d'entreprise SOC IMPRESSION DE GRANDLIEU 17/09/2017
un accord relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel
ACCORD

SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE

Accord d'entreprise SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE 23/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES DROITS D'AUTEUR DES JOURNALISTES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE 21/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT APPLICABLE AUX SALARIES DE LA SOCIETE REGIE ADN
ACCORD

SOCIETE D'EDITION DU JOURNAL LA LIBERTE DE L'EST

Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION DU JOURNAL LA LIBERTE DE L'EST 30/08/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION DU JOURNAL LA LIBERTE DE L'EST 21/01/2019
Un accord instaurant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SOCIETE D'IMPRESSION DE GRAND LIEU

Accord d'entreprise SOCIETE D'IMPRESSION DE GRAND LIEU 06/06/2018
Avenant à l'accord du 15 mai 2009 suite du projet industriel maintenance SIGL
AVENANT

SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS

Accord d'entreprise SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS 02/07/2019
Accord relatif à l'aménagement de la durée du travail du personnel cadre autonome
ACCORD_CAD

SOCIETE DU FIGARO

Accord d'entreprise SOCIETE DU FIGARO 31/01/2018
UN ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU FIGARO 28/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EVOLUTION DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU FIGARO 11/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU FIGARO 11/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU FIGARO 11/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU FIGARO 11/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROLONGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU FIGARO 31/01/2019
Accord d'entreprise sur la politique salariale 2019 (NAO) - UES Figaro
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU FIGARO 16/05/2019
Accord d'Entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique UES FIGARO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU FIGARO 31/07/2019
Accord Mobilité Journalistes UES du Figaro
ACCORD

SOCIETE EDITRICE DE MEDIAPART

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DE MEDIAPART 18/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE-EPARGNE TEMPS (CET) - AVENANT DE REVISION 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DE MEDIAPART 18/07/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DE MEDIAPART 18/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONGES - AVENANT DE REVISION 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DE MEDIAPART 18/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DE MEDIAPART 07/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CESSION DES DROITS D'AUTEUR DES OEUVRES DES JOURNALISTES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DE MEDIAPART 16/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DE MEDIAPART 29/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

SOCIETE EDITRICE DU MONDE

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DU MONDE 08/11/2017
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DES PIGISTES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DU MONDE 30/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DU MONDE 30/09/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE et du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DU MONDE 13/12/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif du 31/03/2017 instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DU MONDE 21/01/2020
Accord relatif au droit à la déconnexion et aux modalités de conciliation de la vie personnelle et professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DU MONDE 13/12/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif du 31/03/2017 instituant un système de garanties collectives surcomplémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE EDITRICE DU MONDE 13/12/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif du 31/03/2017 instituant un système de garanties collectives surcomplémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE 19/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REPORT DE LA DATE DU SCRUTIN POUR LA CREATION DU CSE - COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE 04/09/2018
Un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

SOCIETE OUEST FRANCE

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 07/11/2017
UN ACCORD SUR LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES ,jOURS DE RTT ET AUTRES JOURS DE RECUPERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 29/12/2017
un accord d'entreprise instituant un régime obligatoire de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 13/03/2018
Un Accord concernant la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 06/06/2018
Un Accord du 14 mars 2018 Impression Numérique des Editions Ouest-France Diffusées en Ile de France
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 27/06/2018
Un Accord de méthode sur l'organisation de la négociation d'un accord collectif à la nouvelle organisation des rédactions
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 10/10/2018
Un Accord sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 13/12/2018
Le plan de modernisation de l'outil industriel, arrêt d'une rotative, service maintenance de Rennes et La Chevrolière
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 13/12/2018
Un accord sur le Plan de modernisaion outil industriel- service rotatatives Rennes et production la Chevrolière
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 13/12/2018
Un Plan de Modernisation de l'Outil Industriel, Arrêt d'une Rotative Equipe Stockage Papier Rennes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 27/06/2019
Un Accord sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 13/12/2018
Le plan de modernisation de l'outil industriel, arrêt d'une rotative, service maintenance de Rennes et La Chevrolière
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 13/12/2018
Un accord sur le Plan de modernisaion outil industriel- service rotatatives Rennes et production la Chevrolière
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 18/12/2020
Accord dotation syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 27/01/2021
Avenant accord frais de santé
AVENANT

SOCIETE OUEST-FRANCE

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST-FRANCE 13/12/2018
Plan de modernisation outil industriel - service expéditions de Rennes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST-FRANCE 13/12/2018
Plan de modernisation outil industriel - service expéditions de Rennes
ACCORD

Société Editrice du Monde

Accord d'entreprise Société Editrice du Monde 15/07/2020
Avenant 3 à l'accord relatif au statut commun des rédactions SEM et MIA
AVENANT

Accord d'entreprise Société Editrice du Monde 01/09/2020
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Société OUEST-FRANCE

Accord d'entreprise Société OUEST-FRANCE 06/06/2018
Un Avenant a l'Accord de 2012 suite Plan Modernisation Outil Industriel Service Maintenance Rennes
AVENANT

TERRITORIAL

Accord d'entreprise TERRITORIAL 31/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif aux régimes complémentaires de remboursement des frais de santé des salariés de la société TERRITORIAL
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIAL 29/03/2019
Accord annuel portant sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

TERRITORIAL SAS

Accord d'entreprise TERRITORIAL SAS 29/03/2019
Accord annuel portant sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail 2019
ACCORD

TURF EDITIONS

Accord d'entreprise TURF EDITIONS 05/06/2018
Accord de méthode sur l'organisation des négociations et des procédures d'information-consultation des instances
ACCORD

Accord d'entreprise TURF EDITIONS 01/06/2018
Avenant n°2 à l'accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale Paris Turf
AVENANT

Accord d'entreprise TURF EDITIONS 07/03/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise TURF EDITIONS 21/06/2019
Accord de méthode sur l'organisation des négociations au sein de l'UES Paris Turf
ACCORD

Accord d'entreprise TURF EDITIONS 19/12/2017
Accord portant prolongation des mandats CE/DP dans le cadre du nouveau contrat social de l'UES
ACCORD

WOLTERS KLUWER FRANCE

Accord d'entreprise WOLTERS KLUWER FRANCE 11/10/2018
accord sur le CSE et l'exercice du droit syndical
ACCORD