Accords d'entreprise : Edition de journaux

Accord d'entreprise EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALS 16/07/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALS 09/07/2019
Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 20/09/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 26/06/2019
Accord portant sur l'Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DU JURA 19/12/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR L ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 28/06/2018
Accord de Méthode Projet Réorganisation EBM
ACCORD

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 28/06/2018
Acquisition Points Régimes de Retraites complémentaires obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 23/07/2018
Avenant accord entreprise majoritaire du 28 juin 2018 (plan sauvegarde de l'emploi)
AVENANT

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 07/02/2019
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 07/10/2021
ACCORD COLLECTIF CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 20/06/2022
ACCORD COLLECTIF NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 28/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 15/06/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE EST BOURGOGNE MEDIA
ACCORD

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 10/04/2023
ACCORD VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 20/02/2024
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise EST BOURGOGNE MEDIA 04/11/2024
ACCORD COLLECTIF CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise FA MEDIA GUADELOUPE 17/01/2019
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FA MEDIA GUADELOUPE 17/12/2018
PROTOCOLE ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FA MEDIA MARTINIQUE 17/12/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FA MEDIA MARTINIQUE 22/03/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO 04/03/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique dans l'entreprise GISI (Groupe Industrie Services Info SAS).
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO 25/03/2019
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO 30/03/2021
Accord annuel portant sur la rémunération 2021 de la société GISI
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO 22/03/2024
ACCORD ANNUEL PORTANT SUR LA REMUNERATION 2024 SOCIETE GISI
ACCORD

Accord d'entreprise Groupe Centre France La Montagne 28/07/2020
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail au sein du Groupe Centre France
ACCORD