Accords d'entreprise : Edition de journaux

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 14/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 23/11/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 20/12/2021
ACCORD SUR LES DROITS D'AUTEUR
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 20/02/2023
ACCORD SUR LES DROITS VOISINS
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 08/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 12/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 20/12/2024
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 14/05/2019
Accord sur les modalités d'organisation du vote électronique pour l'élection des représentants du personnel au sein de l'UES L'Equipe
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 16/05/2019
Accord Collectif relatif au dialogue social au sein de l'UES L'Equipe
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 19/11/2018
Procès verbal d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 17/04/2019
Procès-verbal d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 15/04/2021
Accord unanime de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de l'UES l'EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 28/09/2021
Procès Verbal d'accord dans le cadre de la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 16/09/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au dialogue social au sein de l'UES l'Equipe
AVENANT

Accord d'entreprise L'EQUIPE 30/03/2023
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise L'EQUIPE 04/12/2024
AVENANT N°1 DU 1ER JANVIER 2025 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE FRAIS DE SANTE DU 1ER JUIN 2017
AVENANT

Accord d'entreprise L'EQUIPE 17/12/2024
AVENANT N°1 DU 1ER JANVIER 2025 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » DU 1ER JUIN 2017
AVENANT

Accord d'entreprise L'EQUIPE 28/03/2025
ACCORD PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 25/09/2025
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE AVT1 29/03/2018
Avenant n°1 à l'accord de méthode
AVENANT

Accord d'entreprise L'EQUIPE AVT 2 15/06/2018
Avenant n°2 à l'accord de méthode
AVENANT

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 29/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 29/01/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 29/01/2019
GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT