Accords d'entreprise : Edition de journaux

Accord d'entreprise JOURNAL L'UNION 10/11/2025
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise JOURNAL L'UNION 10/11/2025
Un avenant à l’accord portant sur la garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux en date du 22/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise JOURNAL LA LOI EN ABREGE JLL 26/04/2019
Mise en place et fonctionnement Commission ad hoc devant assurer le lien entre les 4 IRP des Sociétés concernées par le regroupement des activités Edition Juridique/Formation/Librairie et Annonces légales/Formalités du Groupe Petites Affiches
ACCORD

Accord d'entreprise L YONNE REPUBLICAINE 18/12/2019
ACCORD PORTANT SUR LA CREATION D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) L'YONNE REPUBLICAINE
ACCORD

Accord d'entreprise L YONNE REPUBLICAINE 07/06/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE L YONNE REPUBLICAINE
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 07/06/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 10/04/2018
ACCORD SUR LES DROITS D'AUTEURS
AVENANT

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 14/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 14/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 23/11/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 20/12/2021
ACCORD SUR LES DROITS D'AUTEUR
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 20/02/2023
ACCORD SUR LES DROITS VOISINS
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 08/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 12/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 20/12/2024
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 28/04/2026
Accord Droits Voisins
ACCORD

Accord d'entreprise L'AISNE NOUVELLE 15/05/2026
pv accord nao
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 14/05/2019
Accord sur les modalités d'organisation du vote électronique pour l'élection des représentants du personnel au sein de l'UES L'Equipe
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 16/05/2019
Accord Collectif relatif au dialogue social au sein de l'UES L'Equipe
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 19/11/2018
Procès verbal d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 17/04/2019
Procès-verbal d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 15/04/2021
Accord unanime de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de l'UES l'EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 28/09/2021
Procès Verbal d'accord dans le cadre de la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 16/09/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au dialogue social au sein de l'UES l'Equipe
AVENANT

Accord d'entreprise L'EQUIPE 30/03/2023
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif au dialogue social
AVENANT