Accords d'entreprise : Edition de journaux
L'EST ECLAIR
Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 20/11/2024
PROCÈS-VERBAL - NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 25/02/2026
Accord sur la prolongation des mandats des Institutions représentatives du personnel élues le 06 mai 2022 et le report des élections professionnelles du comité social économique prévues en mai 2026
ACCORD
L'INDEPENDANT DU MIDI
Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI 15/12/2017
ACCORD INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD
Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI 14/06/2022
Accord d'entreprise - Egalité professionnelle Hommes-Femmes et qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI 23/09/2022
Procès-verbal d'accord de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI 23/09/2022
Accord relatif à la prime de partage de la valeur au sein de L'Indépendant
ACCORD
Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI 07/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI 12/06/2023
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI 12/06/2023
Accord relatif à la prime de partage de la valeur de sein de L'Indépendant - 2023
ACCORD
Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI 11/07/2024
ACCORD TELETRAVAIL INDEPENDANT
ACCORD
L'INDEPENDANT DU MIDI S.A.
Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI S.A. 07/05/2018
Avenant n°4 à l'accord sur les droits d'auteur entre les quotidiens du groupe signé le 22 avril 2014
AVENANT
Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI S.A. 15/10/2018
Accord d'entreprise Egalité professionnelle Hommes - Femmes & qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise L'INDEPENDANT DU MIDI S.A. 12/04/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de L'INDEPENDANT
ACCORD
L'OBSERVATEUR
Accord d'entreprise L'OBSERVATEUR 29/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise L'OBSERVATEUR 21/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE Organisant l’application de la part appropriée et équitable des journalistes issue du Droit Voisin (Loi du 24 juillet 2019) au sein de la SAS L’OBSERVATEUR
ACCORD
L'Yonne Républicaine
Accord d'entreprise L'Yonne Républicaine 07/11/2023
Procès-Verbal d'ouverture des négociations annuelles obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise L'Yonne Républicaine 24/06/2025
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise L'Yonne Républicaine 07/01/2026
Procès-verbal d'ouverture des négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise L'Yonne Républicaine 17/12/2024
Accord portant sur le dispositif de titres-restaurant
ACCORD
LA CHARENTE LIBRE
Accord d'entreprise LA CHARENTE LIBRE 08/04/2019
ACCORD DUR LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA CHARENTE LIBRE 13/02/2020
ACCORD CATÉGORIEL D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DE LA RÉDACTION ET LES DROITS D'AUTEUR DES JOURNALISTES DE LA CHARENTE LIBRE
ACCORD
Accord d'entreprise LA CHARENTE LIBRE 10/09/2020
AVENANT N°1 A L'accord du 13 février 2020 sur l'Organisation de la rédaction et les droits d'auteur des journalistes de la Charente Libre
AVENANT
Accord d'entreprise LA CHARENTE LIBRE 17/12/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise LA CHARENTE LIBRE 04/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT DE MANIERE EXCEPTIONNELLE LE MAINTIEN DU SALAIRE NET DANS LE CADRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE MISE EN PLACE SPECIFIQUEMENT EN REPONSE A L'EPIDEMIE DU VIRUS COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise LA CHARENTE LIBRE 04/05/2021
AVENANT DE REVISION RELATIF A L'EVOLUTION DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE REMUNERATION DU SERVICE PRESSE
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas