Accords d'entreprise : Edition de journaux

Accord d'entreprise L'EQUIPE 04/12/2024
AVENANT N°1 DU 1ER JANVIER 2025 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE FRAIS DE SANTE DU 1ER JUIN 2017
AVENANT

Accord d'entreprise L'EQUIPE 17/12/2024
AVENANT N°1 DU 1ER JANVIER 2025 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » DU 1ER JUIN 2017
AVENANT

Accord d'entreprise L'EQUIPE 28/03/2025
ACCORD PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 25/09/2025
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 07/07/2026
Accord relatif aux droits voisins
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE AVT1 29/03/2018
Avenant n°1 à l'accord de méthode
AVENANT

Accord d'entreprise L'EQUIPE AVT 2 15/06/2018
Avenant n°2 à l'accord de méthode
AVENANT

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 29/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 29/01/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 29/01/2019
GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 05/04/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 15/04/2019
accord sur le recours au vote électronique pour les élections 2019 des représentants du personnel de la Société L'Est éclair
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 17/01/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 16/12/2020
AVENANT A L'ACCORD SUR LES DROITS D'AUTEUR
AVENANT

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 16/12/2020
Avenant accord collectif d'entreprise garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 18/12/2020
PV d'accord négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 16/12/2020
COMPLEMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 08/03/2021
Protocole d'accord sur la prolongation des mandats des Institutions représentatives du personnel élues en 2019 et le report des élections professionnelles du CSE prévues en mai 2019
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 03/06/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre hommes et femmes des salariés de la SAS l'Est-éclair
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 17/06/2021
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 30/12/2021
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 30/12/2021
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 08/03/2022
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 04/04/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION 2022
ACCORD