Résidence Les Acacias

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78826517100017

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T04924060660)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Résidence Les Acacias

• Accord d'entreprise relatif à la revalorisation salariale SEGUR (T04921005373)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Résidence Les Acacias

• ACCORD D'ENTEPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE SEGUR (T04920005137)
  Début : 30/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Résidence Les Acacias

• Compte rendu NAO (T04920003887)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Résidence Les Acacias

• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04926065273)
  Début : 18/03/2026 Fin : 17/03/2027
  Accord d'entreprise Résidence Les Acacias

• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04925063113)
  Début : 18/03/2025 Fin : 17/03/2026
  Accord d'entreprise Résidence Les Acacias

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire d'entreprise (T04925064729)
  Début : 18/12/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise Résidence Les Acacias

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire d'entreprise (T04925062864)
  Début : 19/12/2024 Fin : 18/12/2025
  Accord d'entreprise Résidence Les Acacias

• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04924060819)
  Début : 27/02/2024 Fin : 26/02/2025
  Accord d'entreprise Résidence Les Acacias

• Procès verbal sur la négociation annuelle obligatoire 2022 (T04923009135)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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