MAISONS DU MONDE FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38319665600078

• Avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Maisons du monde, signé le 23/05/2018 (T04423018229)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04423018227)
  Début : 25/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur 2022 (T04422016388)
  Début : 13/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE DROIT SYNDICAL (T04422015421)
  Début : 21/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04422013472)
  Début : 02/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE (T04421010863)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04421010864)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE (T04421010865)
  Début : 31/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04419005931)
  Début : 04/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T04419004520)
  Début : 15/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE MAISONS DU MONDE (T04418000804)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T04418000397)
  Début : 15/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif au vote électronique (A04418009672)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord portant sur la réduction des mandats (A04418009936)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif au repositionnement stratégique des magasins (A04418009432)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord de méthode portant sur la négociation d'entreprise (A04418009935)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T04423018390)
  Début : 01/12/2022 Fin : 30/11/2025
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• ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES 2021 - 2022 - 2023 (T04421009377)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (T04419004516)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE (T04422013943)
  Début : 29/04/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTION PROFESSIONNELLES (T04422013942)
  Début : 29/04/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'emploi de personnes en situation de handicap (T04419005452)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T04419005930)
  Début : 01/12/2019 Fin : 30/11/2022
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PRIME PEPA 2021) (T04421011578)
  Début : 20/07/2021 Fin : 31/08/2021
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04419004338)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/05/2020
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