MAITRE JACQUES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42467952000017

• Un Accord de Révision de l'Accord sur la Mise en Oeuvre des 35 Heures au Sein de la Société Maître Jacques de 2000 (T03526066949)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAITRE JACQUES

• AVENANT N°2 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - FORFIAT JOURS (T03524014550)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAITRE JACQUES

• Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'entreprise Maitre Jacques (T03523060476)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAITRE JACQUES

• AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT (T03523060016)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAITRE JACQUES

• Un Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail portant recours au dépassement de la durée maximale quotidienne de travail (T03519002943)
  Début : 21/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAITRE JACQUES

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T03524063017)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise MAITRE JACQUES