MANUFACTURE DU LAC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84457447500019

• Accord d'entreprise sur le don de jours de repos (A07024001050)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MANUFACTURE DU LAC

• Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (A07024001049)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MANUFACTURE DU LAC

• Accord d'entreprise de substitution relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (T07023060085)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MANUFACTURE DU LAC

• Accord d'entreprise sur la mise en place d'une équipe de suppléance et sur l'astreinte (T07022001408)
  Début : 14/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2021 (T07021001047)
  Début : 03/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le temps de travail (T07021000870)
  Début : 06/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord concernant la prévoyance décès incapacité et invalidité (non cadres) (T07020000845)
  Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07024060158)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• PV d'accord relatif à la NAO 2025 (T07025060607)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
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• NAO 2024 (T07024060254)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
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• Accord d'entreprise relatif à la NAO 2023 (T07023001644)
  Début : 01/03/2023 Fin : 29/02/2024
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• Accord égalité Hommes Femmes et la qualité de vie au travail (T07022001517)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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