MAROQUINERIE D'ARRAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84333736100029

• Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T06225063132)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS

• Accord de COMPTE EPARGNE TEMPS (T06225062957)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire 2024 (T06224061462)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 - PROTOCOLE D'ACCROD (T06223009808)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• accord sur l'organisation du temps de travail (T06222008508)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire (T06222007510)
  Début : 08/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE ACCORD (T06221006024)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD ENTREPRISE PORTANT RENONCIATION AUX JOURS DE CONGE FRACTIONNEMENT (T06221005479)
  Début : 07/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T06225063122)
  Début : 18/06/2025 Fin : 17/06/2028
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• Accord d'entreprise portant renonciation aux jours de congé de fractionnement (T06224062042)
  Début : 15/12/2024 Fin : 31/12/2025
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• accord portant sur les éléments de rémunération dans le cadre de l'activité partielle (T06224062043)
  Début : 04/12/2024 Fin : 03/03/2025
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• Accord d'entreprise portant renonciation aux jours de congé de fractionnement (T06223060281)
  Début : 15/12/2023 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT RENONCIATION AUX JOURS DE CONGÉ DE FRACTIONNEMENT (T06223008750)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D ENTREPRISE PORTANT RENONCIATION AU CONGES DE JOURS DE FRACTIONNEMENT (T06222006669)
  Début : 10/12/2021 Fin : 31/12/2022
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