NAPHTACHIMIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 54204142100026

• Accord séniorité (T01322016666)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE

• Accord sur le télétravail (T01322016313)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE

• l’Accord relatif à l’organisation du service de santé au travail du groupe constitué par les sociétés composant l’UES INEOS/PETROINEOS ainsi que la société NAPHTACHIMIE. (T01321010068)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE

• ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAITS JOURS (T01320009885)
  Début : 10/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE

• Accord sur l'exercice du droit syndical et des mandats des représentants élus pour l'entreprise Naphtachimie (T01319005290)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE

• Accord pour le dialogue social et le comité social et économique (T01319005269)
  Début : 17/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE

• Accord relatif aux modalités d'application des équipes renforts en exploitation (T01319004780)
  Début : 20/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE

• Avenant n° 1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale hommes femmes (T01319004344)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE

• Avenant 1 à l'accord relatif au départ anticipé du personnel posté (T01322013453)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE

• Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T01323018556)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/07/2023
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE

• Protocole d'Accord sur les salaires (T01322014077)
  Début : 11/04/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES SALAIRES (T01321010771)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE

• Protocole d'accord sur les salaires (T01320007186)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE

• Protocole d'Accord sur les Salaires (T01319003789)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
  Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE