OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77572287900084

• Accord relatif au régime de base responsable de remboursement des frais de santé et au régime de prévoyance complémentaire (T09123011037)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• Accord relatif au régime sur complémentaire non responsable de remboursement des frais de santé (T09123011039)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• Avenant au chapitre 4 "teletravail" de l'accord sur l'aménagement des conditions de travail à l'ONERA (T09122009564)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• Accord sur la politique salariale de l'ONERA pour 2022 (T09122009187)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• Accord sur la filière recherche au sein de l'ONERA (T09122008040)
  Début : 17/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• Politique salariale 2020 (T09120005491)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• Accord sur l'aménagement et les conditions de travail à l'ONERA (T09120005493)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• Accord relatif au régime de base responsable de remboursement des frais de santé et au régime de prévoyance complémentaire au profit des salariés de l'ONERA (T09119003892)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• Accord relatif au régime sur complémentaire non responsable de remboursement des frais de santé au profit des salariés de l’ONERA (T09119003901)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• Accord sur le droit syndical et la mise en place des CSE au sein de l'ONERA (T09119003508)
  Début : 18/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• ACCORD RELATIF AU REGIME DE BASE RESPONSABLE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE ET AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE AU PROFIT DES SALARIES DE L'ONERA (A09117006247)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• Accord relatif au régime sur complémentaire non responsable de remboursement des frais de santé au profit des salariés de l'ONERA (A09117006248)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à l'ONERA (T09121007489)
  Début : 25/11/2021 Fin : 24/11/2025
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• Avenant n°2 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 29 juin 1989, spécifique au CMA (T09120004188)
  Début : 08/01/2020 Fin : 08/07/2020
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• Accord sur la fixation des jours de congés payés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (T09120004491)
  Début : 17/03/2020 Fin : 30/04/2020
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel en vue de la mise en place du CSE (T09118001539)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES