ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43388524100144

• Accord de négociation annuelle obligatoire 2024 (T06624060255)
  Début : 19/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON

• Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise conclu le 23/02/2022 visant au renouvellement du CSE (T06624060212)
  Début : 27/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON

• Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T03423008795)
  Début : 22/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON

• NAO 2022 (T03422007333)
  Début : 29/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• l'accord visant au renouvellement du CSE d'Onyx Languedoc Roussillon (T03422006457)
  Début : 23/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON

• UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 - SOCIETE ONYX LANGUEDOC - ROUSSILLON - SECTEUR POGHAL (T03421005281)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON

• UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SOCIETE ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON - SECTEUR POGHAL (T03421004714)
  Début : 29/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON

• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T03420004513)
  Début : 19/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03419002557)
  Début : 12/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - SECTEUR PYRENEES-ORIENTALES (T03419001822)
  Début : 24/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SOCIETE ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON SECTEUR HERAULT AUDE (A03418004447)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - NEGOCIATION ANNUELLE 2017 (A03418004445)
  Début : 01/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2024 des représenants du personnel au CSE (T06624060201)
  Début : 19/03/2024 Fin : 04/04/2024
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• l'accord utilisation vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2022 CSE OLR (T03422006458)
  Début : 23/02/2022 Fin : 14/04/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES CSE (T03421005283)
  Début : 30/09/2021 Fin : 31/03/2022
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• ACCORD SUR LA DETERMINATION DU PERIMETRE DES NAO 2020 ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (T03421004713)
  Début : 19/11/2020 Fin : 18/11/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES DELEGATIONS UNIQUES DU PERSONNEL (A03418004446)
  Début : 13/04/2018 Fin : 31/12/2018
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