Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux
ALPHA
Accord d'entreprise ALPHA 05/07/2018
Avenant à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail et ses avenants
AVENANT
Accord d'entreprise ALPHA 04/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITÉS DE PRISE DE CONGÉS PAYÉS
ACCORD
ALSACIENNE DE PROPRETE
Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 18/05/2018
accord relatif à la NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 20/05/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 03/10/2019
Accord d'entreprise organisation du travail/congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 03/10/2019
Compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 04/05/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 06/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 13/04/2021
Avenant à l'accord d'entreprise cloturant la NAO 2021
AVENANT
Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 17/12/2020
Accord D'ENTREPRISE en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 17/12/2020
Accord relatif au don de jours
ACCORD
Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 04/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CLÔTURANT LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
ALSACIENNE DE PROPRETE (ALPHA)
Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE (ALPHA) 28/09/2023
ACCORD SUR LE PÉRIMÈTRE ET LA DÉFINITION DES ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE ÉLECTIONS 2023
ACCORD
ANTILLES PROPRETE
Accord d'entreprise ANTILLES PROPRETE 08/11/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ANTILLES PROPRETE 03/03/2022
PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ANTILLES PROPRETE 09/11/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
ARC EN CIEL 2034
Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 25/06/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'entreprise Arc En Ciel 2034
ACCORD
Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 11/02/2020
Avenant de prolongation de l'accord relatif à la prime qualité mensuelle société Arc en Ciel 2034
AVENANT
Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 03/06/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 03/11/2020
accord prime qualité AEC 2034
ACCORD
Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 03/11/2020
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours et aux période d’acquisition et de prise des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 13/04/2023
ACCORD ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE LA PRIME QUALITE
ACCORD
ASS KROC CAN
Accord d'entreprise ASS KROC CAN 21/10/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE APPLICABLE DANS L’ASSOCIATION KROC’CAN PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL UR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE (ANNUALISATION)
ACCORD
ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRE
Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRE 08/06/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRE 21/05/2019
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir