Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 25/06/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'entreprise Arc En Ciel 2034
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 11/02/2020
Avenant de prolongation de l'accord relatif à la prime qualité mensuelle société Arc en Ciel 2034
AVENANT

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 03/06/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 03/11/2020
accord prime qualité AEC 2034
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 03/11/2020
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours et aux période d’acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 13/04/2023
ACCORD ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE LA PRIME QUALITE
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 01/09/2022
Avenant aux NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARF IN ACTIVITES & GESTION IN SITU 24/02/2025
L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS KROC CAN 21/10/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE APPLICABLE DANS L’ASSOCIATION KROC’CAN PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL UR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE (ANNUALISATION)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRE 08/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRE 21/05/2019
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRE 21/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRE 12/09/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRE 07/05/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE 16/04/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE 17/12/2020
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE 17/12/2020
Accord sur le recours à la visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE 22/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CLÔTURANT LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE 20/06/2022
Avenant à l'Accord collectif formalisant la modification du régime de garanties collectives « remboursement des frais médicaux »
AVENANT

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE 31/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE 31/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE CLÔTURANT LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE 03/06/2024
ACCORD SUR LE COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE 19/04/2024
ACCORD CLÔTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE 28/06/2024
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL ELECTIONS 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRONNEMENT PROPRETE 17/12/2020
Accord relatif au don de jours
ACCORD