Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise AUDICE 24/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL, LE TRAVAIL POSTE ET LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUDICE 31/01/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la durée du travail, le travail posté et la modulation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AZURA COLLECTE 06/07/2018
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AZURA RECYCLAGE 23/04/2020
Accord d'entreprise de modulation mensuelle et fixant le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AZURA RECYCLAGE 15/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES D'APPLICATION D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTECHNA 19/12/2018
accord d'entreprise sur l'actualisation du compte épargne temps de la société biotechna
ACCORD

Accord d'entreprise BIOVAL 23/11/2020
Accord portant sur les entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 22/03/2018
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 22/03/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 03/09/2019
Accord conclu dans le cadre des négociations obligatoires en matière d'égalité professionnelle et de qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 24/06/2019
AVENANT N°2 A L'ACCORD INSTITUANT LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 28/10/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'entreprise Brangeon Environnement
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 29/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 05/03/2021
Accord de méthode relatif aux négociations obligatoires dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 18/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la gestion des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 24/09/2021
Accord relatif à la mise en placen des astreintes au sein de l'activité déchèterie
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 19/11/2021
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise instituant la mise en place d'un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 30/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 05/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 19/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 07/12/2022
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relative à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 18/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 30/11/2023
Avenant n° 4 à l'accord instituant la mise en place d'un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 26/12/2023
Avenant 2 à l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 24/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2023
ACCORD