Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise 20 RECYCLAGE 04/04/2025
Heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise 20 RECYCLAGE 04/04/2025
Accord d’entreprise relatif aux indemnités repas
ACCORD

Accord d'entreprise A.D.I VALOR 26/07/2024
Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise A.D.I VALOR 03/12/2024
Avenant accord collectif sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ALPHA 05/07/2018
Avenant à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail et ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise ALPHA 04/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITÉS DE PRISE DE CONGÉS PAYÉS
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 18/05/2018
accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 20/05/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 03/10/2019
Accord d'entreprise organisation du travail/congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 03/10/2019
Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 04/05/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 06/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 13/04/2021
Avenant à l'accord d'entreprise cloturant la NAO 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 17/12/2020
Accord D'ENTREPRISE en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 17/12/2020
Accord relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 04/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CLÔTURANT LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 15/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 13/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE 13/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PROPRETE (ALPHA) 28/09/2023
ACCORD SUR LE PÉRIMÈTRE ET LA DÉFINITION DES ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE ÉLECTIONS 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ANTILLES PROPRETE 08/11/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ANTILLES PROPRETE 03/03/2022
PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ANTILLES PROPRETE 09/11/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AOT 18/04/2024
ACCORD RELATIF AU TEMPS TRAVAIL DES CADRES ET DES TECHNICIENS ET AGENTS MAÎTRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AQUARYS 21/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD