ORGANISATION VOYAGES PLANCHE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31232627500749

• Accord relatif à l'harmonisation et la valorisation des congés payés au sein de l'UES AILLEURS (T06924064666)
  Début : 01/08/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORGANISATION VOYAGES PLANCHE

• PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 - 2022- UES AILLEURS (T06922021025)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORGANISATION VOYAGES PLANCHE

• ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (T06920013987)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORGANISATION VOYAGES PLANCHE

• Protocole d'accord préélectoral (T06923060683)
  Début : 25/10/2023 Fin : 24/10/2027
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• ACCORD RELATIF A L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES 2019-2021 (T06920010432)
  Début : 18/02/2020 Fin : 17/02/2023
  Accord d'entreprise ORGANISATION VOYAGES PLANCHE

• ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE L’UES AILLEURS (T06921017775)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/03/2022
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• UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T06920013990)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU C.S.E AU SEIN DE L'U.E.S AILLEURS (T06919008528)
  Début : 04/12/2019 Fin : 20/12/2019
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• ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE (T06920010229)
  Début : 14/10/2019 Fin : 04/12/2019
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• PROCES VERBAL DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - UES AILLEURS (T06919008600)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/01/2019
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