OSIRIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49119921200110

• Avenant du 12 décembre 2020 à l'accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement de CSE (T97421002878)
  Début : 18/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSIRIS

• PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL EN VUE DES ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SCE DE LA SOCIETE OSIRIS SECURITE RUN (T97420002438)
  Début : 17/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSIRIS

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T97420002391)
  Début : 27/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSIRIS

• Accord d'entreprise relatif au temps de travail et à la rémunération (T97426062477)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise OSIRIS

• Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail et à la rémunération (T97426062478)
  Début : 22/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise OSIRIS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ANNUALISATION (T97422004566)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise OSIRIS

• ACCORD BUDGET CE 2019 2020 (T97420002476)
  Début : 10/12/2019 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise OSIRIS

• ACCORD REPORT DES NAO (T97420002456)
  Début : 14/05/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise OSIRIS