RELAIS D'OR CENTRALE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31598356900114

• AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA DOTATION DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE RELAIS D’OR CENTRALE (T09225073333)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RELAIS D'OR CENTRALE

• AVENANT N°2 A LA DECISION UNILATERALE DE L’EMPLOYEUR PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE COLLECTIF OBLIGATOIRE (T09223061433)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RELAIS D'OR CENTRALE

• Avenant n°1 à la décision unilatérale de l'employeur portant sur le régime de prévoyance collectif obligatoire (T09220018845)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RELAIS D'OR CENTRALE

• ACCORD RELATIF A LA DOTATION DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE RELAIS D’OR CENTRALE (T09223041251)
  Début : 15/03/2023 Fin : 28/06/2026
  Accord d'entreprise RELAIS D'OR CENTRALE