Accords d'entreprise : Centrales d'achat alimentaires

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (140 accords)

A.M.C.

Accord d'entreprise A.M.C. 16/10/2017
AVENANT N°1 DU 16 OCTOBRE 2017 A L'ACCORD SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ACHATS MARCHANDISES CASINO DU 6 JANVIER 2017
AVENANT

ACHATS MARCHANDISES CASINO

Accord d'entreprise ACHATS MARCHANDISES CASINO 30/04/2018
Avenant n°3 accord télétravail du 6 janvier 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATS MARCHANDISES CASINO 19/12/2017
Avenant n°2 à l'accord sur les modalités d'exercice du télétravail du 6 janvier 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATS MARCHANDISES CASINO 28/06/2018
ACCORD DU 28 JUIN 2018 SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ACHATS MARCHANDISES CASINO
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATS MARCHANDISES CASINO 14/12/2018
Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATS MARCHANDISES CASINO 16/04/2019
Accord sur l'application des statuts de la société AMC aux salariés des sociétés Franprix et Leader Price
ACCORD

ACHATS MARCHANDISES CASINO (NAO 2020)

Accord d'entreprise ACHATS MARCHANDISES CASINO (NAO 2020) 23/03/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

BIOCOOP

Accord d'entreprise BIOCOOP 12/12/2018
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BIOCOOP 04/04/2019
Protocole d'accord relatif aux élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BIOCOOP 29/10/2019
Accord sur l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés 2019-2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIOCOOP 06/09/2018
ACCORD ASTREINTES INFORMATIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE BIOCOOP SA COOP
ACCORD

Accord d'entreprise BIOCOOP 06/09/2018
ACCORD INTERVENTIONS EN HEURES NON OUVREES - HNO AU SEIN DE LA SOCIETE BIOCOOP SA COOP
ACCORD

Accord d'entreprise BIOCOOP 18/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

CARCED

Accord d'entreprise CARCED 19/09/2018
ACCORD RELATIF AUX BUDGETS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

CENTRA APPROVI CHARENT POITOU

Accord d'entreprise CENTRA APPROVI CHARENT POITOU 08/12/2017
Un accord relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes.
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRA APPROVI CHARENT POITOU 12/06/2018
Accord relatif à la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRA APPROVI CHARENT POITOU 19/12/2018
Proces verbal NAO 2018
ACCORD

CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DES LANDES

Accord d'entreprise CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DES LANDES 09/01/2020
NAO 2020 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10

Accord d'entreprise CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 06/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES DE L'EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

CIATTI EUROPE

Accord d'entreprise CIATTI EUROPE 15/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

COOPERATIVE U ENSEIGNE

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 13/11/2017
Accord collectif de substitution au régime collectif de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 27/12/2017
Accord collectif de substitution relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au profit du personnel CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 27/12/2017
Accord collectif de substitution relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au profit du personnel NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 28/09/2018
Accord collectif sur la Durée du Travail et l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 17/10/2018
Accord sur l'adoption du Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 28/09/2018
Accord collectif relatif à la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 25/10/2018
ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 18/10/2018
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 20/12/2018
Accord relatif à la mise en place, au fonctionnement et aux attributions des Instances Représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 10/01/2019
Accord relatif à la composition du Comité Social et Economique Central de la société Coopérative U ENSEIGNE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 02/07/2019
Accord relatif au temps de déplacement professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 30/10/2019
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

COOPERATIVE U ENSEIGNE (NAO 2020)

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE (NAO 2020) 11/02/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

COOPERATIVE U ENSEIGNE (PV DESACCORD NAO 2019

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE (PV DESACCORD NAO 2019 03/06/2019
PV de désaccord Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE (PV DESACCORD NAO 2019 03/06/2019
PV de désaccord Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

DEMAZET VIGNOBLES

Accord d'entreprise DEMAZET VIGNOBLES 29/06/2018
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEMAZET VIGNOBLES 26/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

DGF

Accord d'entreprise DGF 14/03/2019
ACCORD RELATIF PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHATS (PRIME MACRON)
ACCORD

Accord d'entreprise DGF 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

LE COMPTOIR IRLANDAIS

Accord d'entreprise LE COMPTOIR IRLANDAIS 28/05/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

LECLERC APPROVIONNEMENT SUD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 26/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 21/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 23/05/2019
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 17/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 23/05/2019
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES ET FEMMES 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 28/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 28/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

METRO FSD FRANCE

Accord d'entreprise METRO FSD FRANCE 28/12/2018
Accord instituant compte épargne temps (C.E.T)
ACCORD

Accord d'entreprise METRO FSD FRANCE 28/12/2018
Accord d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise METRO FSD FRANCE 26/03/2019
Avenant n°1 à l'accord instituant le compte épargne temps (C.E.T)
AVENANT

Accord d'entreprise METRO FSD FRANCE 13/11/2019
Accord relatif au versement de la prime annuelle
ACCORD

ORGANISATION INTRA-GROUPE DES ACHATS

Accord d'entreprise ORGANISATION INTRA-GROUPE DES ACHATS 28/02/2019
Avenant à l'accord collectif de reconnaissance de l'UES Pôle Métiers
AVENANT

RELAIS D'OR CENTRALE

Accord d'entreprise RELAIS D'OR CENTRALE 16/06/2020
Avenant n°1 à la décision unilatérale de l'employeur portant sur le régime de prévoyance collectif obligatoire
AVENANT

SAS BARESTO

Accord d'entreprise SAS BARESTO 01/02/2019
accord d'entreprise relatif aux forfaits jours
ACCORD

SCA OUEST

Accord d'entreprise SCA OUEST 17/11/2017
un accord relatif à la GPEC
ACCORD

SCACENTRE

Accord d'entreprise SCACENTRE 29/04/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SCACENTRE 17/09/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SCACENTRE 17/09/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SCACENTRE 24/09/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DES TRAVAILLEURS DE NUIT
ACCORD

SCALANDES

Accord d'entreprise SCALANDES 21/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SCALANDES 21/12/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

SCAOUEST

Accord d'entreprise SCAOUEST 29/06/2018
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

SCAPALSACE

Accord d'entreprise SCAPALSACE 16/03/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPALSACE 01/04/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPALSACE 24/06/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPALSACE 11/10/2019
ACCORD SUR LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPALSACE 29/04/2020
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPALSACE 11/05/2020
Prime exceptionnelle PEPA
ACCORD

SCAPARTOIS

Accord d'entreprise SCAPARTOIS 26/03/2018
DON DE JOUR DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPARTOIS 15/11/2018
Un procés-verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

SCAPEST

Accord d'entreprise SCAPEST 09/03/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 12/04/2019
ACCORD PARTIEL SUR NEGOCIATION 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 07/06/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVOYANCE NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SCAPEST 14/06/2019
Avenant n°2 à l'accord concernant les primes de productivité-polyvalence-qualité
AVENANT

Accord d'entreprise SCAPEST 15/11/2019
Un accord portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 15/10/2019
Un accord portant sur la définition du périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 26/05/2020
Un accord partiel portant 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et journée de solidarité
ACCORD

SCARMOR

Accord d'entreprise SCARMOR 15/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SCARMOR 16/02/2018
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCARMOR 16/05/2018
UnAccord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SCARMOR 25/02/2019
Un procès verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

SCARPATOIS

Accord d'entreprise SCARPATOIS 09/11/2017
UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SOC CENTRALE APPROVISION SUD OUEST

Accord d'entreprise SOC CENTRALE APPROVISION SUD OUEST 06/09/2019
ACCORD RELATIF AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CENTRALE APPROVISION SUD OUEST 24/09/2019
PAP ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL CSE
ACCORD

SOC CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQ

Accord d'entreprise SOC CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQ 17/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

SOC CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE

Accord d'entreprise SOC CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE 04/05/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place du comité social et économique
ACCORD

SOC COOPER GROUPEM ACHAT CENTRE LECLER

Accord d'entreprise SOC COOPER GROUPEM ACHAT CENTRE LECLER 01/06/2019
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail des salariés non-cadres de la SC GALEC
ACCORD

SOC COOPERATIVE SOCAMIL

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE SOCAMIL 26/02/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

SOCAMAINE

Accord d'entreprise SOCAMAINE 13/09/2017
UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMAINE 06/06/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMAINE 06/06/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMAINE 04/02/2019
Protocole d'accord électoral élections CSE dans une entreprise de plus de 50 salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMAINE 15/03/2019
Accord concernant le versement d'une PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMAINE 13/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMAINE 27/09/2019
Egalité hommes - femmes
ACCORD

SOCARA

Accord d'entreprise SOCARA 05/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCARA 21/03/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCARA 10/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCARA 11/10/2019
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCARA 02/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCARA 08/11/2019
UN ACCORD RELATIF AU REMBOURSEMENT FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SOCARA 08/11/2019
UN ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COLLECITVES FRAIS MEDICAUX CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCARA 08/11/2019
UN ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES FRAIS MEDICAUX NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCARA 13/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE

Accord d'entreprise SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE 27/08/2019
un avenant de revision à l'Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail en date du 19 janvier 1998
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE 03/12/2019
Un Accord de prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE 03/12/2019
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE SCARMOR

Accord d'entreprise SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE SCARMOR 01/10/2018
Un Accord d'entreprise relatif aux sièges au sein du CSE central
ACCORD

SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE- SCARMOR

Accord d'entreprise SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE- SCARMOR 30/08/2019
Accord collectif relatif au travail du dimanche pour l'établissement de Riec sur Belon
ACCORD

SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT DU SUD OUEST

Accord d'entreprise SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT DU SUD OUEST 22/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMEN

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMEN 25/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGTOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMEN 26/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMEN 01/07/2019
Accord collectif relatif à la mise en place de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMEN 01/04/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMEN 12/02/2020
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT 21/01/2019
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT 19/11/2019
ACCORD INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT 22/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE issu des négociations annuelles obligatoires pour l’année 2020
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT D'ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT D'ILE DE FRANCE 17/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la détermination du périmètre des élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT D'ILE DE FRANCE 01/07/2019
Accord collectif relatif à la mise en place des commissions du comité social et économique
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT D'ILE DE FRANCE (SCADIF)

SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARTOIS

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARTOIS 06/11/2019
AVENANT 2 ACCORD CET DU 5 SEPTEMBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARTOIS 25/05/2020
AVENANT ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT

SOCiETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE

Accord d'entreprise SOCiETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE 27/08/2019
Un Accord d'adaptation des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCiETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE 27/08/2019
Un Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

SOCiETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE - SCARMOR

Accord d'entreprise SOCiETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE - SCARMOR 27/08/2019
Un Accord collectif d'entreprise de réduction de la durée des mandats des élus du CSE de l'établissement de Plaintel
ACCORD

U PROXIMITE FRANCE

Accord d'entreprise U PROXIMITE FRANCE 20/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise U PROXIMITE FRANCE 11/06/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise U PROXIMITE FRANCE 26/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

U PROXIMITE SUD OUEST

Accord d'entreprise U PROXIMITE SUD OUEST 28/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

VINDEMIA LOGISTIQUE

Accord d'entreprise VINDEMIA LOGISTIQUE 26/04/2018
NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA LOGISTIQUE 07/12/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MIXITE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA LOGISTIQUE 23/04/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA LOGISTIQUE 06/05/2019
Mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA LOGISTIQUE 12/11/2019
Accord du 12 novembre 2019 relatif à l'aménagement de la périodicité des consultations consultations des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA LOGISTIQUE 15/05/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

VINOBEER

Accord d'entreprise VINOBEER 17/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise VINOBEER 19/11/2019
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD