Accords d'entreprise : Centrales d'achat alimentaires

Accord d'entreprise A.M.C. 16/10/2017
AVENANT N°1 DU 16 OCTOBRE 2017 A L'ACCORD SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ACHATS MARCHANDISES CASINO DU 6 JANVIER 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ACHATS MARCHANDISES CASINO 30/04/2018
Avenant n°3 accord télétravail du 6 janvier 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATS MARCHANDISES CASINO 19/12/2017
Avenant n°2 à l'accord sur les modalités d'exercice du télétravail du 6 janvier 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATS MARCHANDISES CASINO 28/06/2018
ACCORD DU 28 JUIN 2018 SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ACHATS MARCHANDISES CASINO
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATS MARCHANDISES CASINO 14/12/2018
Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATS MARCHANDISES CASINO 16/04/2019
Accord sur l'application des statuts de la société AMC aux salariés des sociétés Franprix et Leader Price
ACCORD

Accord d'entreprise BIOCOOP 12/12/2018
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BIOCOOP 04/04/2019
Protocole d'accord relatif aux élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARCED 19/09/2018
ACCORD RELATIF AUX BUDGETS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRA APPROVI CHARENT POITOU 08/12/2017
Un accord relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes.
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRA APPROVI CHARENT POITOU 12/06/2018
Accord relatif à la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRA APPROVI CHARENT POITOU 19/12/2018
Proces verbal NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 13/11/2017
Accord collectif de substitution au régime collectif de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 27/12/2017
Accord collectif de substitution relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au profit du personnel CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 27/12/2017
Accord collectif de substitution relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au profit du personnel NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 28/09/2018
Accord collectif sur la Durée du Travail et l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 17/10/2018
Accord sur l'adoption du Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 28/09/2018
Accord collectif relatif à la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 25/10/2018
ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 18/10/2018
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 20/12/2018
Accord relatif à la mise en place, au fonctionnement et aux attributions des Instances Représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 10/01/2019
Accord relatif à la composition du Comité Social et Economique Central de la société Coopérative U ENSEIGNE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE (PV DESACCORD NAO 2019 03/06/2019
PV de désaccord Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE (PV DESACCORD NAO 2019 03/06/2019
PV de désaccord Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEMAZET VIGNOBLES 29/06/2018
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEMAZET VIGNOBLES 26/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DGF 14/03/2019
ACCORD RELATIF PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHATS (PRIME MACRON)
ACCORD

Accord d'entreprise DGF 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LE COMPTOIR IRLANDAIS 28/05/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 26/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 21/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 23/05/2019
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 17/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 23/05/2019
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES ET FEMMES 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise METRO FSD FRANCE 28/12/2018
Accord instituant compte épargne temps (C.E.T)
ACCORD

Accord d'entreprise METRO FSD FRANCE 28/12/2018
Accord d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise METRO FSD FRANCE 26/03/2019
Avenant n°1 à l'accord instituant le compte épargne temps (C.E.T)
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISATION INTRA-GROUPE DES ACHATS 28/02/2019
Avenant à l'accord collectif de reconnaissance de l'UES Pôle Métiers
AVENANT

Accord d'entreprise SAS BARESTO 01/02/2019
accord d'entreprise relatif aux forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise SCA OUEST 17/11/2017
un accord relatif à la GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise SCACENTRE 29/04/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SCACENTRE 17/09/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SCALANDES 21/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SCALANDES 21/12/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SCAOUEST 29/06/2018
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPALSACE 16/03/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPALSACE 01/04/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPALSACE 24/06/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPARTOIS 26/03/2018
DON DE JOUR DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPARTOIS 15/11/2018
Un procés-verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 09/03/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 12/04/2019
ACCORD PARTIEL SUR NEGOCIATION 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 07/06/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVOYANCE NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SCAPEST 14/06/2019
Avenant n°2 à l'accord concernant les primes de productivité-polyvalence-qualité
AVENANT

Accord d'entreprise SCARMOR 15/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SCARMOR 16/02/2018
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCARMOR 16/05/2018
UnAccord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SCARMOR 25/02/2019
Un procès verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCARPATOIS 09/11/2017
UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE 04/05/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPER GROUPEM ACHAT CENTRE LECLER 01/06/2019
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail des salariés non-cadres de la SC GALEC
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE SOCAMIL 26/02/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMAINE 13/09/2017
UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMAINE 06/06/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMAINE 06/06/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMAINE 04/02/2019
Protocole d'accord électoral élections CSE dans une entreprise de plus de 50 salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMAINE 15/03/2019
Accord concernant le versement d'une PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMAINE 13/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMAINE 27/09/2019
Egalité hommes - femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCARA 05/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCARA 21/03/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCARA 10/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE 27/08/2019
un avenant de revision à l'Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail en date du 19 janvier 1998
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE SCARMOR 01/10/2018
Un Accord d'entreprise relatif aux sièges au sein du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE- SCARMOR 30/08/2019
Accord collectif relatif au travail du dimanche pour l'établissement de Riec sur Belon
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT DU SUD OUEST 22/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMEN 25/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGTOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMEN 26/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMEN 01/07/2019
Accord collectif relatif à la mise en place de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMEN 01/04/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT 21/01/2019
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT 27/03/2019
PV ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT D'ILE DE FRANCE 17/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la détermination du périmètre des élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT D'ILE DE FRANCE 01/07/2019
Accord collectif relatif à la mise en place des commissions du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT D'ILE DE FRANCE (SCADIF) 04/02/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCiETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE 27/08/2019
Un Accord d'adaptation des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCiETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE 27/08/2019
Un Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCiETE CENTRALE APPROVISIONNEMENT ARMORIQUE - SCARMOR 27/08/2019
Un Accord collectif d'entreprise de réduction de la durée des mandats des élus du CSE de l'établissement de Plaintel
ACCORD

Accord d'entreprise U PROXIMITE FRANCE 20/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise U PROXIMITE FRANCE 11/06/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise U PROXIMITE SUD OUEST 28/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA LOGISTIQUE 26/04/2018
NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA LOGISTIQUE 07/12/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MIXITE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA LOGISTIQUE 23/04/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VINDEMIA LOGISTIQUE 06/05/2019
Mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VINOBEER 17/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD