Accords d'entreprise : Centrales d'achat alimentaires
SCAPALSACE
Accord d'entreprise SCAPALSACE 13/09/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPALSACE 13/11/2023
Accord relatif au télétravail et la répartition du temps de travail sur 4,5 jours
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPALSACE 12/04/2024
PV Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPALSACE 25/03/2025
ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPALSACE 14/11/2025
Accord relatif au télétravail et à la répartition du temps de travail sur 4,5 jours
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPALSACE 03/03/2026
Accord adaptation relatif aux négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPALSACE 30/03/2026
PV ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPALSACE 28/04/2026
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
SCAPARTOIS
Accord d'entreprise SCAPARTOIS 26/03/2018
DON DE JOUR DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPARTOIS 15/11/2018
Un procés-verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPARTOIS 27/11/2023
ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPARTOIS 27/11/2023
ACCORD SUR UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPARTOIS 11/12/2023
AVENANT ACCORD DON DE JOURS DE REPOS
AVENANT
SCAPEST
Accord d'entreprise SCAPEST 09/03/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPEST 12/04/2019
ACCORD PARTIEL SUR NEGOCIATION 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPEST 07/06/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVOYANCE NON CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise SCAPEST 14/06/2019
Avenant n°2 à l'accord concernant les primes de productivité-polyvalence-qualité
AVENANT
Accord d'entreprise SCAPEST 15/10/2019
Un accord portant sur la définition du périmètre du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPEST 15/11/2019
Un accord portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPEST 26/05/2020
Un accord partiel portant 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPEST 23/09/2020
Un avenant à l'accord portant sur les primes de productivité en date du 20/07/2016
AVENANT
Accord d'entreprise SCAPEST 19/03/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPEST 18/05/2021
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance non cadres en date 27/12/2013
AVENANT
Accord d'entreprise SCAPEST 13/07/2021
Un accord portant sur le droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise SCAPEST 01/04/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
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