Accords d'entreprise : Centrales d'achat alimentaires

Accord d'entreprise SCAPEST 08/06/2022
Un avenant à l'accord portant sur les primes de productivité en date du 20/07/2016
AVENANT

Accord d'entreprise SCAPEST 22/02/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 18/09/2023
Un accord portant sur la définition du périmètre des élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 27/09/2023
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 27/09/2023
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance des non cadres en date du 27/12/2013
AVENANT

Accord d'entreprise SCAPEST 21/02/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 21/02/2024
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 21/02/2024
Un avenant à l'accord portant sur les primes de productivité en date du 20/07/2016
AVENANT

Accord d'entreprise SCAPEST 28/06/2024
Un avenant à l'accord portant sur les primes de productivité en date du 20/07/2016
AVENANT

Accord d'entreprise SCAPEST 19/02/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 26/02/2025
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 17/06/2025
Un avenant à l'accord portant sur les primes de productivité en date du 20/07/2016
AVENANT

Accord d'entreprise SCAPEST 24/10/2025
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 24/10/2025
Un accord portant sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 17/11/2025
Un accord portant sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPEST 04/03/2026
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SCAPMAREE 14/12/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCARMOR 15/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SCARMOR 16/02/2018
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCARMOR 16/05/2018
UnAccord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SCARMOR 25/02/2019
Un procès verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCARPATOIS 09/11/2017
UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CENTRALE APPROVISION SUD OUEST 06/09/2019
ACCORD RELATIF AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CENTRALE APPROVISION SUD OUEST 24/09/2019
PAP ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CENTRALE APPROVISION SUD OUEST 29/02/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD