Accords d'entreprise : Centrales d'achat alimentaires

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE (PV DESACCORD NAO 2019 03/06/2019
PV de désaccord Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE (QUALITE DE VIE AU TRAVAIL) 24/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE (Travailleurs Handicapés) 28/11/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Emploi des Travailleurs en Situation de Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE SA 11/07/2022
Un Accord relatif au Nombre et au Périmètre des Etablissements Distincts pour l'Election des Membres du CSE, à la Mise en Place et au Fonctionnement et aux Attributions des IRP, et à l’Exercice du Dialogue Social et du Droit Syndical
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE SA 07/12/2022
Un Avenant n°1 à l'Accord Collectif de Substitution relatif au Régime Collectif de Remboursement de Frais de Santé signé le 13.11.2017
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE SA 07/12/2022
Un Avenant n°1 à l'Accord Collectif de Substitution relatif aux Garanties Collectives Complémentaires "Incapacité, Invalidité, Décès" signé le 13.11.2017
AVENANT

Accord d'entreprise DEMAZET VIGNOBLES 29/06/2018
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEMAZET VIGNOBLES 26/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DGF 14/03/2019
ACCORD RELATIF PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHATS (PRIME MACRON)
ACCORD

Accord d'entreprise DGF 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DISGROUP 15/06/2023
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DISGROUP 25/04/2024
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise DISGROUP 20/03/2025
Accord collectif d'entreprise Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise DISGROUP 21/05/2026
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise JDF INVEST 15/02/2024
ACCORD PASSAGE A LA SEMAINE DE 4 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LA FABRIQUE 15/02/2024
ACCORD PASSAGE A LA SEMAINE DE 4 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LE COMPTOIR IRLANDAIS 28/05/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 26/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 21/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 23/05/2019
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 17/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 23/05/2019
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES ET FEMMES 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 28/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 28/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LECLERC APPROVIONNEMENT SUD 04/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX SUBVENTIONS DUES PAR L'EMPLOYEUR POUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE ET LE FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIOCULTURELLES
ACCORD