RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83418674400035

• UN ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES DELEGUES SYNDICAUX CENTRAUX (T03820004639)
  Début : 28/01/2020 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY

• UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL HABITUEL ET OCCASIONNEL (T03820004601)
  Début : 14/01/2020 Fin : 14/01/2021
  Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T03820004597)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES DELEGUES SYNDICAUX CENTRAUX (T03820004639)
  Début : 28/01/2020 Fin : 31/01/2021
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• UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL HABITUEL ET OCCASIONNEL (T03820004601)
  Début : 14/01/2020 Fin : 14/01/2021
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T03820004597)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD ALUVAL RELATIF AU GROUPE FERME GARDANNE (T01322015592)
  Début : 12/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES DELEGUES SYNDICAUX CENTRAUX (T03820004639)
  Début : 28/01/2020 Fin : 31/01/2021
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• UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL HABITUEL ET OCCASIONNEL (T03820004601)
  Début : 14/01/2020 Fin : 14/01/2021
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T03820004597)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD ALUVAL RELATIF AU GROUPE FERME GARDANNE (T01322015592)
  Début : 12/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord collectif du 07/12/2022 relatif à l’aménagement du temps de travail du personnel (hors les cadres) au sein de l’établissement de Saint Jean De Maurienne (T07325061770)
  Début : 23/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LES ASTREINTES AU LRF (T07325061494)
  Début : 14/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord d’établissement LRF relatif à la mise en place d’un Compte Epargne Temps (CET) Etablissement de la Société Rio Tinto Aluminium Pechiney (T07324060994)
  Début : 14/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES DU 5 MAI 2020 (T07324060638)
  Début : 25/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord d’établissement LRFDU 04/05/2022 relatif à la mise en place d’un Compte Epargne Temps (CET) (T07324060639)
  Début : 25/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES DU 5 MAI 2020 (T07324060327)
  Début : 20/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord Collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du personnel (hors cadres) (T07322004872)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet - Etablissement St Jean de Maurienne - LRF (T07322003753)
  Début : 16/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences du 05 mai 2020 - établissement LRF (T07321003545)
  Début : 22/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT à l'ACCORD DU 05/05/2020 SUR LA GPEC (T07320002616)
  Début : 09/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord LRF instituant un régime collectif et obligatoire de remboursements des frais de santé (T07320002214)
  Début : 05/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord LRF reltaif au Compte Epargne Temps (CET) (T07320002215)
  Début : 05/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord LRF relatif à Aménagement & Réduction du Temps de Travail (ARTT) des cadres (T07320002216)
  Début : 05/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord LRF relatif à la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences GPEC (T07320002196)
  Début : 19/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord LRF maintien régime retraite complémentaires salariés en congé de mobilité (T07320002197)
  Début : 04/05/2020 Fin : 04/05/2023
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