ROUXEL CITERNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 87688012100044

• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2026 (T03526066608)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL CITERNE

• Accord de substitution consécutif au transfert d'activité de la société Rivière Transport vers la société Rouxel Citerne (T03525064378)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL CITERNE

• Un Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T03524063429)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL CITERNE

• Un Accord d'Entreprise Instaurant un Repos Compensateur en Remplacement (RCR) du Paiement des Heures Supplémentaires (T03524063431)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL CITERNE

• Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2024 (T03524060881)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL CITERNE

• Négociation annuelle obligatoire 2023 (T03522012051)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T03521009329)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL CITERNE

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T03521007646)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL CITERNE

• LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T03520004947)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL CITERNE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS (T03519003816)
  Début : 09/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL CITERNE

• Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel (T03518001332)
  Début : 10/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL CITERNE

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A03518007970)
  Début : 05/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise sur l'égalité hommes - femmes (T03524061751)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2028
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• ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE HOMMES / FEMMES (T03521008387)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2024
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• accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (A03518007313)
  Début : 16/01/2018 Fin : 16/01/2021
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• Accord relatif à la prévention de la pénibilité au travail (A03518007590)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX N.A.O. 2019 (T03519003604)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel (T03518001331)
  Début : 10/10/2018 Fin : 12/12/2018
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