LE MICOCOULIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42141535700019

• AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T00624061892)
  Début : 18/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 FORFAIT JOURS (T00624061465)
  Début : 22/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOUR (T00623060212)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES POUR ENFANT MALADE ET DEMENAGEMENT DU 29/04/2019 (T00622007146)
  Début : 21/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif relatif aux heures supplémentaires au sein de la société Le Micocoulier (T00620003313)
  Début : 15/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGÉS POUR ENFANT MALADE ET DÉMÉNAGEMENT (T00619001971)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif à la prime de transport (T00622006606)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/07/2022
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