Accords d'entreprise : Autres cultures non permanentes

Accord d'entreprise BIGOT FLEURS 04/09/2023
Accord électoral pour l'élection d'un comité social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise CERDYS 24/09/2021
Accord sur l'organisation du temps de travail à Cerdys
ACCORD

Accord d'entreprise ENDIBIO 07/10/2019
accord d'entreprise fixant les conditions de recours aux convnetions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GAEC DES SERRES DE RAUJOLLES 29/01/2018
INTERESSEMENT 2018 - 2019 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LE MICOCOULIER 09/03/2020
accord collectif relatif aux heures supplémentaires au sein de la société Le Micocoulier
ACCORD

Accord d'entreprise LE MICOCOULIER 21/04/2022
accord d'entreprise relatif à la prime de transport
ACCORD

Accord d'entreprise LE MICOCOULIER 21/07/2022
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES POUR ENFANT MALADE ET DEMENAGEMENT DU 29/04/2019
AVENANT

Accord d'entreprise LE MICOCOULIER 23/10/2023
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise SARL ETANG NEUF 25/11/2020
accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SARL LE MICOCOULIER 29/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGÉS POUR ENFANT MALADE ET DÉMÉNAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LE TEMPS DES FLEURS 24/02/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA LES SERRES DU MERIOT 29/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DES CONGÉS PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA LES SERRES DU MERIOT 15/03/2019
Accord permettant le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA LES SERRES DU MERIOT 16/10/2019
Accord collectif relatif à la majoration des heures supplémentaires les dimanches et les jours feriés
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA LES SERRES DU MERIOT 08/06/2020
ACCORD PERMETTANT LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA LES SERRES DU MERIOT 25/08/2021
Accord permettant le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA LES SERRES DU MERIOT 25/03/2022
Avenant à l'accord signé le 25.08.2021 permettant le versement d'un complément de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT

Accord d'entreprise SCEA MONTOUREY 21/12/2023
Convention astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA MONTOUREY 28/12/2023
Accord SCEA mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA PEPINIERES DE SAINT CYPRIEN 01/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION DU MAS BROCHU-SEMABRO 26/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD