Accords d'entreprise : Autres cultures non permanentes
BIGOT FLEURS
Accord d'entreprise BIGOT FLEURS 04/09/2023
Accord électoral pour l'élection d'un comité social et economique
ACCORD
Accord d'entreprise BIGOT FLEURS 11/09/2024
Congés ancienneté
ACCORD
CERDYS
Accord d'entreprise CERDYS 24/09/2021
Accord sur l'organisation du temps de travail à Cerdys
ACCORD
DENORMANDIE PRODUCTIONS
Accord d'entreprise DENORMANDIE PRODUCTIONS 26/09/2025
Accord d'entreprise sur les modalités d'organisation du travail et d'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise DENORMANDIE PRODUCTIONS 10/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MAJORATIONS DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LA VALORISATION DES REPOS COMPENSATEURS DE REMPLACEMENT
ACCORD
EARL PEPINIERES SCHLACHTER LIONEL
Accord d'entreprise EARL PEPINIERES SCHLACHTER LIONEL 28/03/2024
Accord pour permettre l’augmentation des durées quotidiennes et hebdomadaires maximales de travail pour faciliter l’organisation du travail pendant les saisons de printemps (mi-mars à mi-juin) et d’automne (mi-octobre à fin novembre)
ACCORD
ENDIBIO
Accord d'entreprise ENDIBIO 07/10/2019
accord d'entreprise fixant les conditions de recours aux convnetions de forfait annuel en jours
ACCORD
GAEC DES SERRES DE RAUJOLLES
Accord d'entreprise GAEC DES SERRES DE RAUJOLLES 29/01/2018
INTERESSEMENT 2018 - 2019 - 2020
ACCORD
LE MICOCOULIER
Accord d'entreprise LE MICOCOULIER 09/03/2020
accord collectif relatif aux heures supplémentaires au sein de la société Le Micocoulier
ACCORD
Accord d'entreprise LE MICOCOULIER 21/04/2022
accord d'entreprise relatif à la prime de transport
ACCORD
Accord d'entreprise LE MICOCOULIER 21/07/2022
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES POUR ENFANT MALADE ET DEMENAGEMENT DU 29/04/2019
AVENANT
Accord d'entreprise LE MICOCOULIER 23/10/2023
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD
Accord d'entreprise LE MICOCOULIER 22/04/2024
AVENANT N°1 FORFAIT JOURS
AVENANT
Accord d'entreprise LE MICOCOULIER 18/11/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT
SAMSON ASSOCIES
Accord d'entreprise SAMSON ASSOCIES 11/12/2024
Avenant N°1- accord intéressement du 14/10/2022
AVENANT
Accord d'entreprise SAMSON ASSOCIES 19/12/2025
RENOUVELLEMENT ACCORD
ACCORD
SARL ETANG NEUF
Accord d'entreprise SARL ETANG NEUF 25/11/2020
accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
SARL LE MICOCOULIER
Accord d'entreprise SARL LE MICOCOULIER 29/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGÉS POUR ENFANT MALADE ET DÉMÉNAGEMENT
ACCORD
SAS LE TEMPS DES FLEURS
Accord d'entreprise SAS LE TEMPS DES FLEURS 24/02/2020
Accord d'entreprise
ACCORD
SCEA DE MONTOUREY
Accord d'entreprise SCEA DE MONTOUREY 16/07/2024
Accord prime d'évaluation
ACCORD
Accord d'entreprise SCEA DE MONTOUREY 28/10/2025
ACCORD RCR
ACCORD
SCEA LES SERRES DU MERIOT
Accord d'entreprise SCEA LES SERRES DU MERIOT 29/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DES CONGÉS PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise SCEA LES SERRES DU MERIOT 15/03/2019
Accord permettant le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SCEA LES SERRES DU MERIOT 16/10/2019
Accord collectif relatif à la majoration des heures supplémentaires les dimanches et les jours feriés
ACCORD
Accord d'entreprise SCEA LES SERRES DU MERIOT 08/06/2020
ACCORD PERMETTANT LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas