SFAM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 01638008100063

• Le procés-verbal d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire 2025 (T04726061171)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise SFAM

• L'Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit (T04725060988)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2026
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024 (T04724060603)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit (T04724060500)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2025
  Accord d'entreprise SFAM

• L'Accord portant sur la dotation exceptionnelle complémentaire versée au CSE (T04724060636)
  Début : 12/12/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit (T04723060009)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2024
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire - Novembre 2022 (T04722002569)
  Début : 01/12/2022 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit (T04722002397)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2023
  Accord d'entreprise SFAM

• Négociation Annuelle Obligatoire 2022 Procès verbal (T04722002476)
  Début : 01/08/2022 Fin : 31/07/2023
  Accord d'entreprise SFAM

• Négociaton Annuelle Obligatoire 2021 Procès verbal (T04721002001)
  Début : 21/10/2021 Fin : 20/10/2022
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit (T04721001861)
  Début : 30/08/2021 Fin : 31/08/2022
  Accord d'entreprise SFAM

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04719000452)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/02/2022
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit (T04721001660)
  Début : 26/04/2021 Fin : 31/07/2021
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord relatif à l'allocation spéciale au titre des oeuvres sociales du Comité d'Entreprise (T04720001184)
  Début : 16/06/2020 Fin : 30/04/2021
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T04720001097)
  Début : 01/05/2020 Fin : 30/04/2021
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit (T04720001468)
  Début : 04/01/2021 Fin : 06/03/2021
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord relatif à la mise en place du travail de nuit temporaire (T04720001386)
  Début : 05/10/2020 Fin : 23/12/2020
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord relatif au travail de nuit temporaire (T04720001201)
  Début : 29/06/2020 Fin : 31/07/2020
  Accord d'entreprise SFAM

• ACCORD DE MODULATION TEMPORAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL (T04720001069)
  Début : 23/03/2020 Fin : 23/05/2020
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T04719000592)
  Début : 01/05/2019 Fin : 30/04/2020
  Accord d'entreprise SFAM

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (A04718001410)
  Début : 01/05/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise SFAM

• Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017 (A04718001382)
  Début : 08/12/2017 Fin : 30/04/2018
  Accord d'entreprise SFAM