SIMOREP ET CIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32852574600017

• AVENANT DU 09/12/2024 A l’ACCORD DU 29/10/2015 PORTANT SUR LA MUTUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE CSM ET SUR LA POURSUITE DE LA PARTICIPATION DE LA SOCIETE AU REGIME FACULTATIF DES RETRAITES ET FUTURS RETRAITES (T03324063317)
  Début : 18/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord du 13 novembre 2000 sur la réduction du temps de travail et à son avenant du 21 octobre 2022 (T03323060265)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif au compte épargne temps de l'entreprise Simorep & Cie CSM (T03322011807)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord du 13 novembre 2000 sur la réduction du temps de travail (T03322011808)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• CSM, UNE NOUVELLE DYNAMIQUE DU DIALOGUE SOCIAL (T03319003462)
  Début : 29/08/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS ET LA MAITRISE DE LA CHARGE DE TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES EN FORFAIT JOURS (T03319003130)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT DU 6 MAI 2019 A L'ACCORD DU 13 NOVEMBRE 2000 PORTANT SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03319002770)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord du 30/01/2026 relatif à l'accompagnement et à la reconnaissance des tuteurs (T03326067030)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord santé au travail (T03323013326)
  Début : 05/04/2023 Fin : 04/04/2026
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• Accord sur la politique salariale et temps de travail Simorep&Cie - 2024 (T03324061157)
  Début : 08/02/2024 Fin : 31/12/2024
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• AVENANT A L’ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE CSM 2020 (T03320004956)
  Début : 16/04/2020 Fin : 31/03/2024
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• Accord sur la politique salariale et sur le temps de travail Simorep & Cie 2023 (T03323012732)
  Début : 09/02/2023 Fin : 31/12/2023
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• Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique (T03323014384)
  Début : 07/07/2023 Fin : 13/10/2023
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• Accord sur la politique salariale sur le temps de travail et sur la mesure d'alignement des médianes SIMOREP & CIE 2022 (T03322009745)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD DU 18/02/2020 RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT ET A LA RECONNAISSANCE DES TUTEURS (T03320004636)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur la politique salariale et temps de travail Simorep & Cie 2021 (T03321007214)
  Début : 05/03/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE ET LE TEMPS DE TRAVAIL - SIMOREP ET CIE - CSM 2020 (T03320004955)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE CONGES PAYES - COVID-19 (T03320004831)
  Début : 16/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD DU 25 MARS 2019 PORTANT SUR LE DEVELOPPEMENT DE LA MIXITE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T03319002469)
  Début : 01/01/2019 Fin : 28/02/2020
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• ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL ANNEE CIVILE 2019 (T03319001770)
  Début : 10/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif à l’accompagnement et à la reconnaissance des tuteurs (T03323013327)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2015
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