SMOBY TOYS SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50323342100018

• Avenant n° 6 de l'accord d'entreprise sur la durée effective , l'organisation et l'aménagement du temps de travail conclu le 23 janvier 2009 et à ses avenants n°1,2,3,4,5 conclus respectivement les 27/07/09, 27/07/12, 15/06/17, 20/06/18, 12/07/24 (T03925061038)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord d'entreprise Smoby Toys SAS relatif aux moyens de communication syndicale, aux modalités d'aménagement et d'utilisation d'un local syndical (T03924060439)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Avenant n°5 de l'accord d'entreprise sur la durée effective, l'organisation et l'aménagement du temps de travail conclu le 23 janvier 2009 et à ses avenants n°1, 2, 3 conclus respectivement les 27 juillet 2009, 27 juillet 2012 et 20 juin 2018 (T03924060440)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif au recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles (T03923002321)
  Début : 15/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels et des modalités d'appréciation du parcours professionnel (T03921001529)
  Début : 16/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord d'entreprise relatif au périmètre de l'election du comité social et économique (T03919000623)
  Début : 06/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PROFESSIONNELS ET SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (T03918000144)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord d'entreprise résultant de la négocation annuelle obligatoire pour l'année 2025 (T03925060964)
  Début : 01/05/2025 Fin : 30/04/2026
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord d'Entreprise en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T03923002530)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2026
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024 (T03924060324)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord d'entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2023 (T03923002478)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2024
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2022 (T03922001918)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord résultant de la Négocition Annuelle Obligatoire pour l'année 2021 (T03921001417)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2022
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord relatif au renouvellement et au délai de carence des contrats de mission de travail temporaire (T03921001547)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/09/2021
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord relatif au renouvellement et au délai de carence des contrats de mission de travail temporaire (T03921001406)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord résultant de la Négocation Annuelle Obligatoire pour l'année 2020 (T03920001102)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS

• Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019 (T03919000622)
  Début : 01/05/2019 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise SMOBY TOYS SAS