ASSOCIATION DES COURSES DE LA COTE D AZUR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77555210200037

• Avenant portant révision de l'accord d'entreprise relatif aux astreintes du 16/07/2018 (T00624060563)
  Début : 10/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant portant révision de l'accord d'entreprise relatif à la classification (T00621005191)
  Début : 14/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise relatif aux Indemnités Transport (T00619002641)
  Début : 11/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T00619002247)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux heures supplémentaires (T00619002249)
  Début : 17/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au travail intermittent (T00619002250)
  Début : 17/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord d'Entreprise relatif au Travail Intermittent (T00619001898)
  Début : 04/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES (T00619001896)
  Début : 04/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T00619001897)
  Début : 04/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES (T00618000711)
  Début : 31/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION (T00618000329)
  Début : 16/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord entreprise relatif aux salaires (T00622006648)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES (T00621004777)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES (T00620003044)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'Entreprise relatif aux Salaires (T00619001320)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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