Accords d'entreprise : Gestion d'installations sportives

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 15/02/2018
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (U.E.S) ET LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL COMMUNS DE L'U.E.S. RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 21/02/2018
CONVENTION D ENTREPRISE DANS LE CADRE DE L INTEGRATION DU CENTRE AQUATIQUE LE NAUTILE DANS L UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 22/03/2018
LE TELETRAVAIL ET L'AGILITE ORGANISATIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 12/06/2019
LA MISE EN PLACE, LE FONCTIONNEMENT, ET LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU COMITE SOIAL ET ECONOMQUE DE L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 12/06/2019
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE (UES) - GROUPE RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 07/11/2019
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES AU SEIN DE L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 12/06/2019
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE (UES) - GROUPE RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 27/08/2019
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE (U.E.S)
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 03/09/2019
LA MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DES SALARIES AU CSE DE L'UES - RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 19/12/2019
LA MISE EN PLACE, LE FONCTIONNEMENT & LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU CSE DE L'UES RECREA
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 20/02/2020
LA GESTION PREVISIONNELLE DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES AU SEIN DE L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 20/02/2020
LA MISE EN PLACE - LE FONCTIONNEMENT & LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU CSE DE L'UES RECREA
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 20/02/2020
LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 07/11/2019
LE PERIMETRE DE L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 14/09/2020
LE TELETRAVAIL & L'AGILITE ORGANISATIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 14/09/2020
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE (U.E.S)
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 14/09/2020
LA MISE EN PLACE, LE FONCTIONNEMENT & LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU CSDE DE L'UES RECREA
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 15/10/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 02/11/2020
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 02/11/2020
LA MISE EN PLACE, LE FONCTIONNEMENT & LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU CSE DE L'UES RECREA
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 16/12/2020
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 17/12/2020
LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 22/01/2021
LE PERIMETRE DE L'UES RECREA INTEGRANT LES SOCIETES ABC, O2 FALAISES ET ILEO
AVENANT

Accord d'entreprise AR BREIZHONEC 06/11/2019
Accord aménagement du temps de travail et forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise Action Développement Loisir (ADL) 17/01/2019
L'organisation des règles de reprise et d'intégration du centre aquatique Balnéor et de ses salariés dans l'UES récréa
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE GREEN 14/06/2019
accord de reconnaissance d'une UES
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE GREEN EUROPEAN HOLDING 10/05/2019
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2019 UES BGEH
ACCORD

Accord d'entreprise BREST'AIM 23/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (BLOC 2)
ACCORD

Accord d'entreprise BREST'AIM 23/10/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BREST'AIM 28/06/2019
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2019 / 2 - EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BREST'AIM 29/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019/1 - REMUNERATION (ACCORD SALARIAL) ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BREST'AIM 28/01/2019
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2019 ACCORD DE METHODE ET CALENDRIER DE NEGOCIATION 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BREST'AIM 27/06/2018
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018/2 - EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BREST'AIM 06/04/2018
ACCORD SUR LE CSE, LA BDES ET LES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise BREST'AIM 26/01/2018
accord de NAO 2018/1 -REMUNERATION (accord salarial 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise BREST'AIM 26/01/2018
UN ACCORD CADRE CLARIFICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE GENERAL
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise BREST'AIM 08/12/2020
UN AVENANT N°5 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 5 JUIN 1992 MODIFICATION DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise BREST'AIM 25/01/2021
Négociation annuelle 2021/1 portant sur la Rémunération (Accord salarial2021) et le Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BRESTAIM 22/01/2018
UN ACCORD DE METHODE ET CALENDRIER DE NEGOCIATION 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONSORTIUM STADE DE FRANCE 16/01/2019
Un accord relatif à la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONSORTIUM STADE DE FRANCE 16/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONSORTIUM STADE DE FRANCE 20/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DESSAUDES KARTING 21/02/2019
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EPIC DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LOIS 04/01/2019
LES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise EPIC DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LOIS 04/01/2019
L'INDEMNISATION DES ARRETS DE TRAVAIL POUR MALADIE ET ACCIDENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise EPIC DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LOIS 04/01/2019
L'INDEMNISATION COMPLEMENTAIRE DES ARRETS DE TRAVAIL POUR MALADIE OU ACCIDENT NON PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise EPL CHOLET SPORTS LOISIRS 26/11/2019
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EPL CHOLET SPORTS LOISIRS 19/11/2020
Accord collectif d'entreprise adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EURL TROON 21/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIS 12/01/2018
négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIS 21/03/2019
Accord Annuel Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIS 20/02/2020
Accord Annuel d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIS 08/07/2020
Accord de prolongation et d'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIS SAS - Circuit Paul Ricard 18/12/2020
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAU 28/06/2018
Accord relatif au travail du Dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX 12/07/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GOLF COUNTRY CLUB DE CANNES MOUGINS 02/08/2018
Accord sur la prorogation du mandat des délégués du personnel de la SA Golf country club Cannes-Mougins
ACCORD

Accord d'entreprise GOLF DE CADEN 28/03/2019
Accord entreprise prime pouvoir achat
ACCORD

Accord d'entreprise LA REGIE DE GESTION D'ALMEO 08/03/2019
Accord collectif pour le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au personnel de la Régie de Gestion d'Almeo
ACCORD

Accord d'entreprise LAC DE SAINT PARDOUX 08/12/2017
accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise LAC DE SAINT PARDOUX 31/12/2018
ACCORD RELATIF AU REMPLACEMENT DES HUIT JOURS DE REPOS ANNUEL PAR DES CHEQUES VACANCES ET AU REMPLACEMENT DES HEURES MAJOREES LE DIMANCHE PAR DES TICKETS RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise LES BORDES GOLF INTERNATIONAL 26/10/2020
accord collectif relatif à la mise en place du dispositif spécifique de l'activité partielle longue durée au sein de la société les bordes golf international
ACCORD

Accord d'entreprise LES BORDES GOLF INTERNATIONAL 02/11/2020
Dénonciation de l'accord collectif relatif à la mise en place de l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LES IRREDUCTIBLES CESSON RENNES METROP 27/01/2020
Le Protocole d'accord préélectoral pour l'élection des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise Le Touquet Equipements et Evènements 31/03/2020
accord d'entreprise mettant en place des mesures d'urgence en matière de congés payés récupérations et repos rémunérés
ACCORD

Accord d'entreprise OPALIA 2 02/08/2018
Accord Egalité Homme Femmes 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PATINOIRE SKATING DE RENNES 18/12/2017
UN ACCORD DE TRANSITION RELATIF AU CHANGEMENT DE STATUT DES SALARIES DE PSR TRANSFERES AU 01/01/2018 AU SEIN DE LA SPL CITEDIA METROPOLE
ACCORD

Accord d'entreprise PATINOIRE SKATING DE RENNES 18/12/2017
UN ACCORD DE TRANSITION RELATIF AU CHANGEMENT DE STATUT DES SALARIES DE PSR TRANSFERES AU 01/01/2018 AU SEIN DE LA SPL CITEDIA METROPOLE
ACCORD

Accord d'entreprise RACING CLUB DE LENS 08/02/2018
accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise RECREA 13/03/2019
Accord d'entreprise portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise RECREA 25/04/2019
Accord relatif au périmètre de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise RECREA 20/12/2018
LE RECOURS AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE DE L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise RECREA 19/10/2018
LA CREATION D'UNE BASE DE DONNEES UNIQUE (BDU) / BASE DE DONNEES ECONOMIQUES & SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise RECREA 12/02/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise RECREA 12/02/2019
LE CALENDRIER, LA PERIODICITE, LES THEMES ET LES MODALITES DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE AU SEIN DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX SPORTIFS 11/02/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX SPORTIFS 06/03/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX SPORTIFS 29/01/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS NAUTIQUES DE VAN 14/03/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES PISTES DE TIGNES 28/02/2018
AVENANT N° 9 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/102005 RELATIF A 3 PRIMES : ANCIENNETE - VIE CHERE ET SALISSURE.
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DES PISTES DE TIGNES 06/03/2019
accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES PISTES DE TIGNES 15/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE EXPLOITATION ESPACE DE LIBERTE 14/12/2018
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE EXPLOITATION ESPACE DE LIBERTE DU GRAND NARBONNE 16/12/2019
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE EXPLOITATION ESPACE LIBERTE 14/12/2017
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE EXPLOITATION ESPACE LIBERTE 22/12/2020
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 30/08/2018
Accord de négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 30/08/2018
Accord triennal d'égalité professionnelle H/F et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 28/09/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 30/07/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 18/10/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'attribution d’avantages
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 18/10/2019
Accord dérogatoire sur le temps de repos entre deux postes
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 18/10/2019
Accord d'entreprise sur le report des congés payés non pris en cas d'accidents du travail
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 18/10/2019
Accord d'entreprise sur l'attribution de la prime de départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 18/10/2019
Avenant n°3 àl'accord d'entrerpise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE SPORTS ET DE LOISIRS 14/11/2017
UN ACCORD D'UNE PRIME DE TRAVAUX EXCEPTIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE SPORTS ET DE LOISIRS 16/12/2020
Accord d'entreprise des congés payés à poser jusqu'au 31 mai 2021
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE SPORTS ET DE LOISIRS 12/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE SPORTSET LOISIRS 28/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE DU SERVICE DES PISTES 12/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE LA REGIE MUNICIPALE DU SERVICE DES PISTES DE LA VALLEE DES BELLEVILLE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE DU SERVICE DES PISTES 17/01/2020
ACCORD SALARIAL POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE DU SERVICE DES PISTES DE LA VALLEE DES BELLEVILLE 15/02/2018
AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 1er MAI 2015
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE EXPLOIT PISTE SKI 19/06/2018
accord d'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE SERVICE DES PISTES ANNEXE MENUIRES 12/06/2019
PLAN D'ACTION EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SALARIES AGES
ACCORD

Accord d'entreprise S O G E M 13/08/2019
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise SAEMS CIRCUIT NEVERS MAGNY COURS 27/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation du travail pour faire face à la crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SAEMS CIRCUIT NEVERS MAGNY COURS 06/07/2020
Avenant à l'accord d'entreprise du 27 avril 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SAS PISCINE DES HALLES 16/11/2017
ACCORD DE SUBSTITUTION DE LA PISCINE DES HALLES
ACCORD

Accord d'entreprise SEM DES PORTS DE PLAISANCE ET EQUIPEME 21/11/2019
Accord adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SEM DES PORTS DE PLAISANCE ET EQUIPEME 21/11/2019
Accord adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SEM DES PORTS DE PLAISANCE ET EQUIPEME 25/03/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT EXCEPTIONNEL DES CONGES PAYES - COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE GESTION DE VAL D'ISERE 26/05/2019
ACCORD COLLECTIF ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 16/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 12/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 17/01/2019
Accord d'Entreprise relatif aux Salaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 04/04/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 04/04/2019
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 04/04/2019
accord d'Entreprise relatif au Travail Intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 17/06/2019
accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 17/06/2019
Accord relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 17/06/2019
Accord relatif au travail intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 09/10/2019
Accord d'Entreprise relatif aux Indemnités Transport
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 10/01/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 19/02/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY 14/12/2018
PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE VAL D'ISERE 20/09/2019
ACCORD COLLECTIF D' ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE VAL D'ISERE 20/09/2019
ACCORD COLLECTIF D' ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA PISCINE LES HALLES 31/05/2018
Protocole Accord NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA PISCINE LES HALLES 14/06/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU GOLF DE L AMIRAUTE 28/03/2019
LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE POUR L EXPLOITATION DU 24/04/2020
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UES RACING CLUB DE LENS 14/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DP
ACCORD

Accord d'entreprise VERT MARINE ET SOCIETES DE L UES 08/12/2020
ACCORD COLLECTIF DE L'UES VM RELATIF A L EGALITE HF
ACCORD

Accord d'entreprise récréa 17/01/2019
la durée des mandats des représentants du personnel.
ACCORD

Accord d'entreprise récréa 20/12/2018
Accord relatif au périmètre de l'UES
ACCORD