Accords d'entreprise : Gestion d'installations sportives
SPL Sports Loisirs Marches de Bretagne
Accord d'entreprise SPL Sports Loisirs Marches de Bretagne 01/12/2023
Accord sur la création d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD
STE DE GESTION DES EQUIPEMENTS DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SOGEVAB
Accord d'entreprise STE DE GESTION DES EQUIPEMENTS DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SOGEVAB 15/04/2021
ACCORD DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 23 AVRIL 2004 ET SON AVENANT DU 28 JUIN 2007
ACCORD
SYNDICAT MIXTE POUR L EXPLOITATION DU
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE POUR L EXPLOITATION DU 24/04/2020
ACCORD CSE
ACCORD
TRIO PYRENEES
Accord d'entreprise TRIO PYRENEES 18/09/2023
Accord d'entreprise Trio Pyrénées
ACCORD
Accord d'entreprise TRIO PYRENEES 26/03/2025
Avenant n°1 de l'accord d'entreprise du 18/09/2023
AVENANT
UES RACING CLUB DE LENS
Accord d'entreprise UES RACING CLUB DE LENS 14/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DP
ACCORD
VENDEE KART
Accord d'entreprise VENDEE KART 04/07/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACQUISITION DES CHEQUES VACANCES
ACCORD
VERT MARINE
Accord d'entreprise VERT MARINE 22/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL EXCEPTIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise VERT MARINE 03/09/2021
AVENANT ACCORD COLLECTIF RELATIF TELETRAVAIL EXCEPTIONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise VERT MARINE 09/11/2021
Accord relatif aux commissions CSE signé 9 NOV 2021
ACCORD
Accord d'entreprise VERT MARINE 09/11/2021
AVENANT 2 ACCORD COLLECTIF RELATIF TELETRAVAIL EXCEPTIONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise VERT MARINE 14/11/2023
Accord Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels UES VM 2023
ACCORD
Accord d'entreprise VERT MARINE 14/11/2023
Accord collectif UES VM Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et Qualité de vie au travail 2023
ACCORD
Accord d'entreprise VERT MARINE 23/09/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES VM
ACCORD
Accord d'entreprise VERT MARINE 06/12/2024
Accord forfait jours cadre du 6 décembre 2024 au sein de l'UES VM
ACCORD
Accord d'entreprise VERT MARINE 14/11/2025
Accord collectif de l'UES VM du 14 novembre 2025 relatif à la mise en place des commissions liées au CSE
ACCORD
VERT MARINE ET SOCIETES DE L UES
Accord d'entreprise VERT MARINE ET SOCIETES DE L UES 08/12/2020
ACCORD COLLECTIF DE L'UES VM RELATIF A L EGALITE HF
ACCORD
VERT MARINE ET SOCIETES DE L'UES VM
Accord d'entreprise VERT MARINE ET SOCIETES DE L'UES VM 08/12/2020
ACCORD COLLECTIF DE L'UES VM RELATIF A LA GPEC
ACCORD
VERTILAC
Accord d'entreprise VERTILAC 23/06/2022
Accord relatif à la mise en place d'une unité économique et sociale au sein du groupe Climb Up
ACCORD
VITALITY
Accord d'entreprise VITALITY 10/05/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la maise en place d'un dispositif spécifique APLD
ACCORD
Accord d'entreprise VITALITY 10/05/2022
accord apld
ACCORD
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