Accords d'entreprise : Gestion d'installations sportives
MONDAY SPORTS CLUB
Accord d'entreprise MONDAY SPORTS CLUB 10/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
NID DES LYS
Accord d'entreprise NID DES LYS 09/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONGES PAYES DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
OFFICE INTERCOMM SPORTS ET CULTURE
Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMM SPORTS ET CULTURE 14/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMM SPORTS ET CULTURE 14/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
OFFICE MARTINIQUAIS DU SPORT ET DES LOISIRS
Accord d'entreprise OFFICE MARTINIQUAIS DU SPORT ET DES LOISIRS 10/03/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
OLYMPIQUE LYONNAIS
Accord d'entreprise OLYMPIQUE LYONNAIS 24/06/2022
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OLYMPIQUE LYONNAIS 27/03/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
OPALIA 2
Accord d'entreprise OPALIA 2 02/08/2018
Accord Egalité Homme Femmes 2018
ACCORD
ORPHEE
Accord d'entreprise ORPHEE 17/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
PATINOIRE SKATING DE RENNES
Accord d'entreprise PATINOIRE SKATING DE RENNES 18/12/2017
UN ACCORD DE TRANSITION RELATIF AU CHANGEMENT DE STATUT DES SALARIES DE PSR TRANSFERES AU 01/01/2018 AU SEIN DE LA SPL CITEDIA METROPOLE
ACCORD
RACING CLUB DE LENS
Accord d'entreprise RACING CLUB DE LENS 08/02/2018
accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD
Accord d'entreprise RACING CLUB DE LENS 24/09/2024
Accord Collectif sur l'Aménagement du Temps de Travail au sein de l'UES Racing Club de Lens
ACCORD
RECREA
Accord d'entreprise RECREA 20/12/2018
LE RECOURS AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE DE L'UES RECREA
ACCORD
Accord d'entreprise RECREA 13/03/2019
Accord d'entreprise portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise RECREA 25/04/2019
Accord relatif au périmètre de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise RECREA 19/10/2018
LA CREATION D'UNE BASE DE DONNEES UNIQUE (BDU) / BASE DE DONNEES ECONOMIQUES & SOCIALES (BDES)
ACCORD
Accord d'entreprise RECREA 12/02/2019
LE CALENDRIER, LA PERIODICITE, LES THEMES ET LES MODALITES DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE AU SEIN DE L'UES
ACCORD
Accord d'entreprise RECREA 12/02/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018/2019
ACCORD
REGIE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX SPORTIFS
Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX SPORTIFS 11/02/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX SPORTIFS 06/03/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX SPORTIFS 29/01/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX SPORTIFS 26/03/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
REGIE DES EQUIPEMENTS NAUTIQUES DE VAN
Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS NAUTIQUES DE VAN 14/03/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
récréa
Accord d'entreprise récréa 17/01/2019
la durée des mandats des représentants du personnel.
ACCORD
Accord d'entreprise récréa 20/12/2018
Accord relatif au périmètre de l'UES
ACCORD
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